2018-2019 / DROI1272-1

Human Rights Law

Durée

30h Th

Nombre de crédits

 Bachelier en droit6 crédits 
 Master en droit, à finalité6 crédits 
 Master en sciences politiques, orientation générale5 crédits 
 Cours supplémentaires destinés aux étudiants d'échange - Erasmus6 crédits 

Enseignant

Christophe Deprez

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue anglaise

Organisation et évaluation

Enseignement au deuxième quadrimestre

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

Ce cours a pour ambition de dresser un panorama général des principaux traits institutionnels, matériels et procéduraux, ainsi que des enjeux pratiques et contentieux essentiels, du domaine de la protection des droits fondamentaux. Il vise ainsi à prolonger et à consolider les notions relatives déjà acquises dans cette matière par les étudiants, de façon directe ou incidente, au cours de leur cursus. La perspective adoptée se veut transversale : pour chaque partie du cours, l'apport et les spécificités propres aux différents niveaux de protection des droits humains (interne, régional, universel) seront évoqués. Le contexte du Conseil de l'Europe (Convention européenne des droits de l'homme) constituera toutefois un référent privilégié.
Le cours sera structuré en quatre grandes parties :
I.- Introduction générale ;
II.- Les institutions et mécanismes de protection des droits humains ;
III.- Les droits humains : aspects matériels ;
IV.- Les droits humains : aspects procéduraux.

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

Savoirs et compétences prérequis

- Connaissance de base des mécanismes essentiels du droit international public ;
- Capacité de recourir à l'anglais comme langue de travail.

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

La méthode d'enseignement variera au gré des parties du cours.
Les parties I, II et IV feront l'objet de cours ex cathedra classiques, en présentiel. En préparation de ces séances de cours, il pourrait être demandé aux étudiants de résoudre un ou plusieurs exercices pratiques (prenant la forme de questions, situations ou obstacles auxquels le praticien des droits de l'homme est susceptible d'être confronté). Ces situations concrètes serviront alors de support et de filigrane au cours oral.
Pour la partie III (aspects matériels), les étudiants seront invités à découvrir eux-mêmes le contenu des différents droits fondamentaux sélectionnés et l'interprétation qui en est livrée par les organes de protection compétents. Cet apprentissage proactif pourra par exemple être basé sur la lecture individuelle d'un recueil d'extraits de doctrine et de jurisprudence, sur l'organisation de présentations en classe (arrêts de la Cour de Strasbourg en particulier), sur des quizz mis en ligne par l'enseignant, et/ou encore sur des permanences organisées de façon à permettre aux étudiants de poser directement leurs questions éventuelles à l'enseignant. Les modalités exactes seront précisées.
Enfin, le dernier cours pourrait être l'occasion d'inviter un praticien des droits de l'homme - avocat, membre d'une ONG ou juge (à confirmer).

Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance)

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

Un recueil d'arrêts et d'extraits de doctrine pourrait être proposé en guise de support à la partie III du cours.

Modalités d'évaluation et critères

La méthode d'évaluation sera double :
* 30 % de la note finale : un travail écrit consistant à rédiger un très bref (1.500 mots maximum) commentaire d'un arrêt significatif et récent en matière de droits humains. Le jugement sera sélectionné par l'enseignant. En guise d'alternative, l'enseignant pourrait proposer aux étudiants qui le souhaitent de contribuer à une véritable procédure en matière de protection des droits humains. Cette participation à une forme de 'law clinic' ne peut être garantie et dépendra des opportunités concrètes qui se présenteraient en ce sens en cours de quadrimestre.
* 70 % de la note finale : un 'take-home exam' par lequel les étudiants seront invités, en recourant à toutes les ressources qu'ils jugeront utiles, à résoudre un ou plusieurs cas pratiques et à exposer leur avis en lien avec une ou plusieurs questions de réflexion générale.

Stage(s)

Remarques organisationnelles

Les étudiants sont invités à faire l'acquisition de ce code :
Blackstone's International Human Rights Documents (11th ed., 2018)

Les étudiants sont invités à faire l'acquisition de ce code :
Blackstone's International Human Rights Documents (11th ed., 2018)

Contacts

Christophe Deprez (Christophe.Deprez@uliege.be)