Principes d'exercice de la médecine vétérinaire

Durée

Droit et déontologie vétérinaires : 17h Th
Dispositions légales : 13h Th
Rencontre avec la profession vétérinaire : 4h TD

Nombre de crédits

Enseignant

Droit et déontologie vétérinaires : Pascal Gustin, Benoît Kohl, Claude Saegerman
Dispositions légales : Hugues Guyot, Claude Saegerman
Rencontre avec la profession vétérinaire : Antoine Clinquart

Coordinateur(s)

Claude Saegerman

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Organisation et évaluation

Enseignement au deuxième quadrimestre

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

Droit et déontologie vétérinaires  Dans la partie du cours consacrée à la Déontologie (P. Gustin - 5 h), la structure et le fonctionnement de l'Ordre des médecins vétérinaires sont expliqués et les articles du Code de déontologie sont commentés.
Dans la partie consacrée au "Droit et médecine vétérinaire" (B. Köhl et C. Saegerman - 12 h), le cours est construit de manière telle que les étudiants reçoivent simultanément une initiation au système juridique belge et les éléments essentiels des règles de droit qu'ils devront respecter dans leur pratique professionnelle.
Dispositions légales  Dans la partie Dispositions légales dans la pratique de la médecine vétérinaire (C. Saegerman - 8 h), les chapitres suivants sont présentés :

• Introduction
• Le cadre législatif
• Identification, enregistrement, traçabilité, notification obligatoire, guides sectoriels d'autocontrôle
• Système de gestion des informations des laboratoires (Laboratory information management system, LIMS)
• Epidémiosurveillance en santé publique vétérinaire
• Zoonoses (ré-)émergentes : défis et opportunités
• Enzooties
• Epizooties

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

L'UE vise à atteindre deux objectifs d'apprentissage distincts, à savoir :
1° Droit, déontologie vétérinaires et dispositions légales
2° Rencontre avec la profession
 
Droit et déontologie vétérinaires  Le cours de Déontologie a pour objectif de faire prendre conscience de la nécessité de respecter un certain nombre de règles lors de l'exercice de la médecine vétérinaire.
Le cours de Droit et médecine vétérinaire vise à donner aux futurs docteurs en médecine vétérinaire une initiation aux règles de droit sous l'empire desquelles se déroulera nécessairement leur pratique professionnelle. Ce cours comprend 2 parties. La première partie du cours est consacrée à l'étude des cinq types de normes que les vétérinaires rencontrent le plus souvent :

• les normes internationales,
• les lois et décrets,
• les arrêtés royaux,
• les arrêtés ministériels et
• les conventions entre particuliers.

• l'exposé de l'organisation judiciaire, avec un développement particulier consacré à la fonction d'expert en justice,
• l'exposé des règles de la responsabilité civile, spécialement du fait des animaux et de l'assurance de responsabilité professionnelle,
• une introduction à la vente des animaux et aux vices rédhibitoires dans ces ventes et
• une description sommaire de l'exécution proprement dite de la sanction en droit.

Savoirs et compétences prérequis

Droit et déontologie vétérinaires  Aucun
Dispositions légales  Co-requis: immunologie, pathologie des maladies virales, bactériennes et parasitaires
Rencontre avec la profession vétérinaire  Aucun

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

Droit et déontologie vétérinaires

• Cours en auditoire (17h)
• Cours interactifs
• Les enseignants sont à la disposition des étudiants pour répondre aux questions en fin de cours

• Cours en auditoire (13h)
• Les cours interactifs sont largement illustrés par une présentation assistée par ordinateur.
• Les enseignants sont à la disposition des étudiants pour répondre aux questions en fin de cours.

• Témoignages professionnels

Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)

Combinaison d'activités d'apprentissage en présentiel et en distanciel


Explications complémentaires:

Droit et déontologie vétérinaires

• Présentiel

• Présentiel

• Présentation en auditoire

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

Droit et déontologie vétérinaires

• Notes de cours disponibles sur eCampus.
• Code de déontologie (http://www.ordre-veterinaires.be/)
• Ouvrages de référence recommandés :

• Ouvrages de référence : aucun ouvrage n'est recommandé mais une liste des sites internet où les informations utiles sont disponibles figure dans les supports de cours.

Modalités d'évaluation et critères

Examen(s) en session

Toutes sessions confondues

- En présentiel

évaluation écrite ( QCM )


Explications complémentaires:

Modalités d'évaluation et critères :

La partie rencontre avec la profession vétérinaire n'est pas soumise à évaluation mais la présence des étudiants à cette rencontre est obligatoire. Ainsi, une absence à cette activité donne lieu à une note globale "A" si l'absence est injustifiée ou à une note globale  "E" si l'absence est justifiée. Il en découle que le cours VETE2067-1 ne sera pas crédité pour l'année en cours et que l'étudiant devra remettre ce cours à son "PAE" l'année suivante.




 










 

Stage(s)

Remarques organisationnelles

Contacts

Droit et déontologie vétérinaires

• Prof. Benoît Kohl

• Prof. Pascal Gustin

• Prof. Claude Saegerman

• Prof. Claude Saegerman

• Prof. Hugues Guyot

• Dr. Fabiana Dal Pozzo (Amcra) : personne de référence invitée pour l'antibio-résistance.
  

• Prof. Tatania Art, Doyen

Association d'un ou plusieurs MOOCs