2020-2021 / MCER2067-1

Module : droit spécifique de l'expertise

Droit du travail en relation avec la réparation du dommage corporel

Droit de la sécurité sociale en relation avec la réparation du dommage corporel

Déroulement de l'expertise judiciaire médicale et les attentes du magistrat

Droit des patients

Procédure de l'expertise médicale pénale, civile et non juridictionnelle : du point de vue de l'expert médecin

Les fonds des accidents médicaux

Durée

Droit du travail en relation avec la réparation du dommage corporel : 6h Th
Droit de la sécurité sociale en relation avec la réparation du dommage corporel : 10h Th
Déroulement de l'expertise judiciaire médicale et les attentes du magistrat : 6h Th
Droit des patients : 3h Th
Procédure de l'expertise médicale pénale, civile et non juridictionnelle : du point de vue de l'expert médecin : 3h Th
Les fonds des accidents médicaux : 3h Th

Nombre de crédits

 Certificat d'université: compétence en médecine d'assurance et expertise médicale8 crédits 

Enseignant

Droit du travail en relation avec la réparation du dommage corporel : N...
Droit de la sécurité sociale en relation avec la réparation du dommage corporel : Alain Simon
Déroulement de l'expertise judiciaire médicale et les attentes du magistrat : Jean-François Marot
Droit des patients : Philippe Boxho
Procédure de l'expertise médicale pénale, civile et non juridictionnelle : du point de vue de l'expert médecin : Philippe Boxho
Les fonds des accidents médicaux : Philippe Boxho

Coordinateur(s)

Philippe Boxho

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

Savoirs et compétences prérequis

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)

Adaptations organisationnelles liées au contexte sanitaire

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

Modalités d'évaluation et critères

Vous trouverez ci-dessous les modalités d'évaluation envisagées pour les examens en présentiel et à distance ainsi que celle souhaitée en cas de session hybride. En fonction de l'évolution sanitaire, la modalité choisie vous sera communiquée au plus tard un mois avant le début de la session d'examen.

Stage(s)

Remarques organisationnelles

Contacts