Advanced EU Law

Durée

24h Th

Nombre de crédits

Enseignant

Pieter Van Cleynenbreugel

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue anglaise

Organisation et évaluation

Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

Ce cours étudiera le droit de l'union européenne de façon originale et approfondie, en prenant comme point de départ l'analyse du rôle des droits fondamentaux au sein de l'ordre juridique de l'Union européenne.
A cette fin, le cours comprendra 10 séances couvrant ce sujet. Deux séances seront dédiées à l'analyse générale des droits fondamentaux au sein de l'Union européenne. Les trois prochaines séances se focalisent sur le rôle des droits fondamentaux dans le contexte du marché intérieur européen. Cet aperçu général nous permettra d'étudier en profondeur deux droits fondamentaux caractéristiques de l'ordre juridique de l'Union européenne: le droit à la transparence dans la gouvernance de l'Union (séances 6-7) et le droit relatif à la protection des données personnelles (séances 8-10).

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

Au terme de ce cours, les étudiants approfondissent leur compréhension des thèmes spécifiques en droit institutionnel et matériel de l'Union européenne. Ils auront acquis une expérience des situations variées dans lesquelles le droit de l'Union peut être mobilisé.
Les étudiants auront une meilleure maîtrise de l'anglais juridique. Ils seront capables de comprendre en version anglaise un arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne ou un texte législatif européen. Ils seront capables d'exposer oralement en anglais un point de droit relevant de la matière vue au cours. Ils auront eu l'occasion d'exposer en écrit des arguments dans des brefs posts sur le forum eCampus. Les étudiants seront capables de développer des arguments fondés sur le droit de l'Union européenne et de réfléchir sur des thèmes institutionnels et matériels importants, de façon plus informée et structurée.

Savoirs et compétences prérequis

Connaissances de bases en droit institutionnel et matériel européen. Capacité et volonté de suivre un cours en anglais et de participer à une discussion dans cette langue.

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

Cette année-ci, le cours sera dispensé en ligne. Les interventions vous seront rendues disponibles par ppt, audiocommentaires et vidéos tous les vendredis.
A tite supplémentaire, un forum de questions-réponses sera rendu disponible sur eCampus.

Une visite optionnelle à la Cour de justice de l'Union européenne ne sera pas organisée à cause du Coronavirus.
Le syllabus/recueil de documentation sera mis en ligne sur l'espace du cours dans eCampus.

Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)

La Covid-19 a bouleversé nos habitudes d'enseignement. Afin de minimaliser les risques de contamination et dans l'objectif de respecter les consignes universitaires et des autorités publiques, ce cours sera organisé partiellement en distanciel et partiellement en présentiel. Malgré cette modification dans nos méthodes d'enseignement, l'objectif reste de vous offrir la qualité d'enseignement à laquelle vous avez droit.
Plus particulièrement, 10 présentations en ligne seront publiées les vendredis sur eCampus. Les étudiants sont libres à écouter et regarder ces présentations à un moment leur convenant au mieux.
 

Adaptations organisationnelles liées au contexte sanitaire

Le cours se déroule complètement en ligne et à distance.

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

Un recueil de documentation ainsi que des notes de cours seront disponibles sur eCampus e.
Le recueil contiendra surtout des arrêts de la Cour de justice ainsi que des textes législatifs. Des liens aux articles de doctrine seront mis à la disposition des étudiants sur eCampus.

Modalités d'évaluation et critères

Vous trouverez ci-dessous les modalités d'évaluation envisagées pour les examens en présentiel et à distance ainsi que celle souhaitée en cas de session hybride. En fonction de l'évolution sanitaire, la modalité choisie vous sera communiquée au plus tard un mois avant le début de la session d'examen.

Toutes sessions confondues :

- En présentiel

évaluation écrite ( questions ouvertes )

- En distanciel

travail à rendre

- Si évaluation en "hybride"

préférence en distanciel


Explications complémentaires:

Examen à compléter à la maison, à cours ouvert. Les étudiants sont priés de rédiger une réponse de 6 pages à une question de synthèse, intégrant plusieurs arrêts et matières abordés en cours. Plus d'informations sera disponible sur eCampus.

Stage(s)

Remarques organisationnelles

10 séances en ligne seront prévues:

- The emergence of fundamental rights in the European Union (sur eCampus le 25/09)
  - Fundamental rights in the European Union and beyond: the relationship between EU fundamental rights and other fundamental rights regimes (sur eCampus le 2 octobre)
- Fundamental rights in the EU internal market (I): free movement rights as/and fundamental rights (sur eCampus le 9 octobre)
- Fundamental rights in the EU internal market (II): citizenship rights as fundamental rights? (sur eCampus le 16 octobre)
- Fundamental rights in the EU internal market (III): fundamental rights applying horizontally? (sur eCampus le 23/10)
- EU-specific fundamental rights: openness and transparency (I) (sur eCampus le 30 octobre)
- EU-specific fundamental rights: openness and transparency (II) (sur eCampus le 6 novembre)

- EU-specific fundamental rights: data protection (I) (sur eCampus le 13 novembre)
- EU-specific fundamental rights: data protection (II) (sur eCampus le 20 novembre)
- EU-specific fundamental rights: data protection (III) = Q&A (sur eCampus le 27 novembre)

 

Contacts

Professeur: Pieter Van Cleynenbreugel (pieter.vancleynenbreugel@ulg.ac.be)
Secrétariat: Caroline Langevin (caroline.langevin@ulg.ac.be)

Notes en ligne