Impôt sur le revenu, matières approfondies (IPP - Isoc)

Durée

40h Th, 5h Pr

Nombre de crédits

Enseignant

Nicolas Honhon, Isabelle Richelle

Coordinateur(s)

Isabelle Richelle

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Organisation et évaluation

Enseignement au premier quadrimestre, examen en juin

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

Le cours comprend deux modules consacrés, l'un, à l'impôt des personnes physiques, l'autre à l'impôt des sociétés.
Le module IPP comporte 30 heures de cours, soit 10 modules, complété de deux séances de travaux pratiques. 
Le module ISoc comporte 5 modules. 
La matière sera abordée d'une manière pratique, en suivant essentiellement la structure du Code des impôts sur les revenus. Cette approche pratique suppose une compréhension des mécanismes fiscaux, la capacité de lire, comprendre, analyser les règles fiscales, pour ensuite les appliquer de manière pertinente. La compréhension de la règle à appliquer suppose également de considérer les différentes sources d'informations disponibles, avec tout l'esprit critique requis.
Une approche pratique suppose également que les problématiques soient abordées de manière transversale, en considérant certaines questions à la fois sous l'angle de l'impôt des personnes physiques que sous celui de l'impôt des sociétés.
Certaines problématiques ne seront qu'abordées, ou simplement évoquées, lorsqu'elles font l'objet par ailleurs d'un cours d'approfondissement (statut et rémunération des cadres et dirigeants, fiscalité immobilière, restructurations et réorganisations, rapports entre sociétés liées, fiscalité internationale, etc.).
Les étudiants sont invités à travailler avec un Code fiscal à jour (nécessaire pour assister au cours), à consulter les ouvrages recommandés dans la bibliographie mise à disposition sur lol@hd, à utiliser les sources documentaires disponibles.

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

- Maîtrise des concepts fondamentaux de l'impôt sur les revenus (IPP/ISoc)
        - IPP: distinction des différentes catégories de revenus, liens entre ces catégories, compréhension et maîtrise (connaissance) des règles applicables à ces différentes catégories de revenus; calcul de l'impôt
       - ISoc: compréhension du processus de détermination de la base imposable: les différentes opérations, et leur contenu; les relations entre les différentes opérations; applications; liens entre IPP et ISoc. 
- Gestion d'une question fiscale : compréhension de la question, recherche de solution : analyse critique des sources documentaires, synthèse et proposition de solution.

Savoirs et compétences prérequis

Cours général de droit fiscal et/ou cours d'introduction à l'impôt des sociétés.

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

Voir rubrique " Contenus de l'unité d'enseignement".
Si le cours est donné sous une forme principalement "ex-cathedra", la participation active des étudiants est naturellement souhaitée; à cette fin, des questions concrètes seront régulièrement proposées à leurs analyses.
 
 

Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)

Cours en présentiel et enregistrement accessible via le campus HD.

Adaptations organisationnelles liées au contexte sanitaire

Cours en lifesize (avec participation active des étudiants) ou, le cas échéant, en screencast. 
Les enregistrements sont disponibles pour les étudiants n'ayant pas la possibilité de participer au cours en ligne. 
Evaluations: si un examen en présentiel n'est pas possible, examen écrit via Lol@HD.

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

- Se munir d'un Code fiscal à jour est évidemment nécessaire pour participer à ce cours.
- En préparation du 1er cours : voir sur Lol@HD
- Se munir des déclarations IPP : 1 et 2 et ISoc.
- Présentations PowerPoint. 
- Documentation postée sur lol@HD.
- Ouvrages de référence recommandés dans la bibliographie.
L'ouvrage de D. Darte, Impôt des personnes physiques, 2020 sera disponible au secrétariat des formations à horaire décalé. 

Modalités d'évaluation et critères

Vous trouverez ci-dessous les modalités d'évaluation envisagées pour les examens en présentiel et à distance ainsi que celle souhaitée en cas de session hybride. En fonction de l'évolution sanitaire, la modalité choisie vous sera communiquée au plus tard un mois avant le début de la session d'examen.

Examen écrit.
L'examen vise à tester les acquis des étudiants, d'une part, sur l'acquisition de connaissance et, d'autre part, sur leur capacité à appliquer les règles fiscales à des situations concrètes.
Matériel autorisé : de quoi écrire, Code fiscal, formulaires de déclaration fiscale (sans notice explicative). Pas de calculatrice, pas de gsm, ni aucun matériel permettant un quelconque contact extérieur ou enregistrement.
Ces modalités s'appliquent à toutes les sessions d'examen.
Cotation distincte par module.
 

Stage(s)

Aucun stage n'est requis.

Remarques organisationnelles

Contacts

Isabelle RICHELLE (titulaire)
Nicolas HONHON (pour les travaux pratiques à l'IPP)

Notes en ligne