Durée
18h Th
Nombre de crédits
| Master : bioingénieur en sciences et technologies de l'environnement, à finalité | 2 crédits |
Enseignant
Coordinateur(s)
Langue(s) de l'unité d'enseignement
Langue française
Organisation et évaluation
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Horaire
Unités d'enseignement prérequises et corequises
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement
Le cours de droit de l'environnement a un double objet. Il vise d'une part à donner aux étudiants un socle de connaissances relatives aux principes, outils et acteurs du droit de l'environnement. Il vise ensuite à familiariser les étudiants avec les politiques sectorielles de préservation des milieux et de lutte contre les nuisances auxquelles ils seront probablement confrontés dans leur vie professionnelle. Le cours est structuré en deux parties. Le plan général ci-dessous donne un aperçu du contenu. Première partie : Principes, compétences et instruments 1.1 Principes du droit de l'environnement 1.2 Répartition des compétences 1.3 Instruments du droit de l'environnement Deuxième partie : Politiques sectorielles de l'environnement 2.1 Le sol. 2.2 L'eau 2.3 L'air et le climat 2.4 Les déchets 2.5 la biodiversité 2.6 Autres politiques sectorielles.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement
A l'issue du cours, l'étudiant doit être capable de :
- définir tous les grands concepts/principes examinés ;
- décrire/expliciter les outils examinés, les principes de leur fonctionnement et leurs implications juridiques ;
- établir des liens entre les principes « fondateurs » du droit de l'environnement et les outils et politiques sectoriels ;
- reconnaitre certains outils/documents qui auront été présentés au cours.
Savoirs et compétences prérequis
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)
Cours magistral : 18h
Adaptations organisationnelles liées au contexte sanitaire
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours
Plan détaillé et dossier de documentation disponibles en ligne Mémento de l'environnement (Régions wallonne et bruxelloise) - M. KAROLINSKI et F. DE MUYNCK - Ed. 2015 - Kluwer, Waterloo, 2014
Modalités d'évaluation et critères
Vous trouverez ci-dessous les modalités d'évaluation envisagées pour les examens en présentiel et à distance ainsi que celle souhaitée en cas de session hybride. En fonction de l'évolution sanitaire, la modalité choisie vous sera communiquée au plus tard un mois avant le début de la session d'examen.
Examen écrit : 100 %
Stage(s)
Remarques organisationnelles
Contacts
Martin Lauwers Martin.lauwers@bours-law.be Renaud Smal Renaud.Smal@stibbe.com(Renaud.smal@bours-law.be)