2020-2021 / DROI1249-3

Fiscalité des entreprises (directe et indirecte), Partim 2 : fiscalité indirecte

Durée

20h Th

Nombre de crédits

 Master en sciences de gestion (H.D.)4 crédits 

Enseignant

Vincent Sepulchre

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Organisation et évaluation

Enseignement au deuxième quadrimestre

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

* Illustrations de l'importance des impôts indirects dans la gestion de la trésorerie journalière de toute entreprise. * Statut TVA adapté à chaque type d'entreprise. * Condition d'imposabilité des ventes de biens et de services aux impôts indirects. * Règlement des ventes intra- et extra-communautaires de biens et de services. * Erreurs TVA les plus courantes (et les plus chères !). Ce cours vise donc à donner aux étudiants des notions de base suffisantes en vue de pouvoir exercer une activité industrielle, commerciale ou des services sans risquer de connaître des lendemains qui déchantent au vu de l'actuelle législation fiscale relative aux impôts indirects.

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

Savoirs et compétences prérequis

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)

Présentiel

Adaptations organisationnelles liées au contexte sanitaire

Les cours sont donnés hors présentiel par des podcats enregistrés par l'enseignant et mis par lui-même sur l'ecursus, selon le même nombre d'heures de cours qu'en présentiel.

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

Modalités d'évaluation et critères

Vous trouverez ci-dessous les modalités d'évaluation envisagées pour les examens en présentiel et à distance ainsi que celle souhaitée en cas de session hybride. En fonction de l'évolution sanitaire, la modalité choisie vous sera communiquée au plus tard un mois avant le début de la session d'examen.

Toutes sessions confondues :

- En présentiel

évaluation écrite ( QCM )

- En distanciel

évaluation écrite

- Si évaluation en "hybride"

préférence en distanciel


Explications complémentaires:

La matière de l'évaluation est celle vue au cours oral des podcasts. Le syllabus est une aide pour les étudiants.
L'évaluation prendra la forme d'un examen par un QCM, à tenir à une date à déterminer, mêlant des questions de théorie et des questions de pratique TVA, via l'ecampus.

Stage(s)

Remarques organisationnelles

Contacts