Durée
30h Th
Nombre de crédits
Enseignant
Langue(s) de l'unité d'enseignement
Langue française
Organisation et évaluation
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Horaire
Unités d'enseignement prérequises et corequises
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement
Le droit privé régit un très grand nombre d'actes quotidiens qui concernent tous les citoyens. Comprendre le droit civil est donc de l'intérêt de tous et non seulement des futurs juristes. L'objectif du cours est donc d'initier les étudiants aux rudiments du droit privé et de les préparer à des enseignements plus spécifiques qu'ils suivront par la suite.
Le cours comporte deux parties :
1. Le droit objectif :
A. Notions, subdivisions (national, international, public, privé)
B. Sources du droit :
- lois, décrets, arrêtés, coutume ; principes généraux du droit ;
- autorités : jurisprudence, doctrine et tradition.
2. Le droit subjectif :
A. Sujets de droit :
- personnes physiques (état des personnes) ;
- personnes morales ;
B. Classification des droits subjectifs ;
C. Création (avec une théorie de l'acte juridique), transmission et extinction des droits subjectifs ;
D. Modalités des droits subjectifs (terme et condition) ;
E. Sanction des droits subjectifs ;
F. Preuve des droits subjectifs.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement
Initier les étudiants aux rudiments du droit privé et de les préparer à des enseignements plus spécifiques qu'ils suivront par la suite.
Savoirs et compétences prérequis
Une bonne connaissance de la langue française. L'aptitude à la lecture silencieuse, au raisonnement déductif et inductif.
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement
Cours oral et syllabus
Des permanences et des répétititions seront organisées.
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)
La présence est fortement recommandée
Adaptations organisationnelles liées au contexte sanitaire
En phase de code rouge (cours à distance) les cours seront organisés sur eCampus/Collaborate, puis podcastés et postés sur MyULiege.
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours
Introduction au droit privé, par Jean-François Gerkens, Editions de l'Université de Liège
Modalités d'évaluation et critères
Vous trouverez ci-dessous les modalités d'évaluation envisagées pour les examens en présentiel et à distance ainsi que celle souhaitée en cas de session hybride. En fonction de l'évolution sanitaire, la modalité choisie vous sera communiquée au plus tard un mois avant le début de la session d'examen.
Toutes sessions confondues :
- En présentiel
évaluation écrite ( questions ouvertes )
- En distanciel
évaluation orale
- Si évaluation en "hybride"
préférence en présentiel
Explications complémentaires:
Examen écrit en présence physque des étudiants.
Stage(s)
Remarques organisationnelles
Des entretiens que j'ai pu avoir avec les étudiants après les examens, il ressort que la cause d'échec la plus importante est l'insuffisance d'étude dès le début de l'année. C'est dès ce moment qu'il faut lire systématiquement les notes de cours et comprendre chaque phrase, se familiariser avec la terminologie et apprendre à manier les concepts.
Il est indispensable que les étudiants se procurent les notes de cours rédigées à leur attention (dernière édition). Ils ne doivent pas confondre celles-ci avec des résumés que l'association des étudiants diffuse sous sa seule responsabilité. L'effort qui consiste à lire plusieurs fois et à étudier ces notes de cours tout en utilisant son Code civil est profitable à l'étudiant. C'est personnellement qu'il faut parvenir à faire la distinction entre l'essentiel et l'accessoire. Il faut toujours avoir une bonne perception du plan du cours.
Contacts
Jean-François Gerkens URL: http://www.ulg.ac.be/vinitor/ (Bâtiment Trifacultaire (B.33), local I-40, boîte 11) - Téléphone +32 4 366 30 07 e-mail : JF.Gerkens@uliege.be Secrétariat : Mme Julie Debroux, BAT. B33 Trifacultaire Téléphone: +32 4 366 31 59; fax: +32 4 366 29 52 Assistants : Marie-Sophie Silan, Céline Matthieu B.33, local 1-39 et 1-36. Téléphone +32 4 366 27 62
Notes en ligne
Manuel d'introduction au droit privé et autres supports de cours
Vous trouverez ici le syllabus et les slides du cours (un fichier par partie de cours)