2020-2021 / DROI0894-1

Droit des sociétés : questions spéciales

Durée

36h Th

Nombre de crédits

 Master en droit, à finalité5 crédits 

Enseignant

Olivier Caprasse

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Organisation et évaluation

Enseignement au deuxième quadrimestre

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

L'enseignement est organisé au cours des années académiques paires (2018-2019, 2020-2021,...). Le cours permet d'étudier de manière approfondie quelques questions choisies de droit des sociétés, telles que l'aménagement conventionnel des règles de fonctionnement de la société, la résolution des conflits entre actionnaires, la transmission d'une entreprise. D'une année à l'autre, l'accent pourra être mis sur l'une de ces questions.
La venue d'intervenant(s) extérieur(s) permettant d'ouvrir à de toutes autres thématiques telles que les sociétés cotées est également possible. 
 

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

Au terme de ce cours, l'étudiant devra maîtriser les questions techniques abordée. Il devra aussi être capable de se retrouver seul dans la règlementation changeante du droit des sociétés. Il sera enfin capable de développer une analyse personnelle en la matière.

Savoirs et compétences prérequis

Avoir réussi un cours de droit des sociétés.

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

Lecture préalable de textes de doctrine suivies de discussions en classe.

Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)

A distance, via la plateforme BB Collaborate

Adaptations organisationnelles liées au contexte sanitaire

Tant l'examen écrit de juin que l'examen oral de septembre auront lieu à livre fermé même si le contexte sanitaire impose qu'il se déroule à distance. 
Si le contexte sanitaire impose que l'examen se déroule à distance, l'attention des étudiants est spécialement attirée sur le fait que pour cet examen la matière doit avoir été étudiée.
Le timing et la conception des questions ne permettront pas les recherches, étant donné que l'examen est à livre fermé. 

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

N /

Modalités d'évaluation et critères

Vous trouverez ci-dessous les modalités d'évaluation envisagées pour les examens en présentiel et à distance ainsi que celle souhaitée en cas de session hybride. En fonction de l'évolution sanitaire, la modalité choisie vous sera communiquée au plus tard un mois avant le début de la session d'examen.

Toutes sessions confondues :

- En présentiel

évaluation écrite ( questions ouvertes ) ET évaluation orale

- En distanciel

évaluation écrite ( questions ouvertes ) ET évaluation orale

- Si évaluation en "hybride"

préférence en distanciel


Explications complémentaires:

Examen écrit en première session
Examen oral en seconde session

Stage(s)

Remarques organisationnelles

Ce cours est seulement organisé durant les années paires (2018-2019, 2020-2021,...).

Contacts

Assistant : Mlle Lorène NICKELS  Tél. : 04/366 27 45
lnickels@uliege.be
Secrétariat: Mme Catherine Fett Tél. : 04/366 31 57
catherine.fett@ulg.ac.be