Durée
45h Th
Nombre de crédits
| Master en droit, à finalité | 5 crédits | |||
| Master de spécialisation en notariat | 6 crédits |
Enseignant
Coordinateur(s)
Langue(s) de l'unité d'enseignement
Langue française
Organisation et évaluation
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Horaire
Unités d'enseignement prérequises et corequises
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement
Le cours a une orientation générale essentiellement pratique. Il est proposé non seulement aux étudiants en notariat et aux étudiants qui se destinent au notariat (où cette matière occupe une place très importante) mais aussi à ceux qui pensent à embrasser une autre profession juridique telle la profession d'avocat ou celle de juriste de banque.
Le cours se compose de deux parties, les libéralités et les successions, qui sont étroitement liées. Il s'agit d'approfondir la compréhension des règles qui ont été étudiées, pour l'essentiel, au cours général de Successions et libéralités. La matière est principalement examinée à partir de casus inspirés de la jurisprudence, de consultations et de la pratique.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement
L'objectif du cours est non seulement d'apporter une réponse à certaines questions importantes mais aussi et surtout de proposer une méthode pour résoudre les problèmes relatifs à l'application du droit des successions et des libéralités.
Savoirs et compétences prérequis
La participation au cours suppose la connaissance des matières du cours de droit des obligations et des contrats et du cours général des Successions et libéralités. Tout au long de l'étude du cours de Successions et libéralités, questions spéciales, de nombreux rappels de ces matières sont opérés.
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)
Le cours est donné en grande partie sous la forme de casus conformément à l'horaire fixé au début de l'année.
Il a été donné "en présentiel" (sans dédoublement). Depuis le 22 octobre, il est donné à distance. Sauf avis contraire, le système Collaborate est utilisé, la "salle de classe" étant accessible via eCampus.
Adaptations organisationnelles liées au contexte sanitaire
L'examen est, en principe, réalisé "en présentiel".
S'il devait avoir lieu en ligne, il serait réalisé via eCampus ou une autre plate-forme.
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours
Les notes de cours seront mises à la disposition des étudiants sur MyULiège.
Il est indispensable de disposer du Code civil. Une calculatrice est également utile.
Modalités d'évaluation et critères
Vous trouverez ci-dessous les modalités d'évaluation envisagées pour les examens en présentiel et à distance ainsi que celle souhaitée en cas de session hybride. En fonction de l'évolution sanitaire, la modalité choisie vous sera communiquée au plus tard un mois avant le début de la session d'examen.
Toutes sessions confondues :
- En présentiel
évaluation écrite ( questions ouvertes )
- En distanciel
évaluation écrite ( questions ouvertes )
- Si évaluation en "hybride"
préférence en présentiel
Explications complémentaires:
L'examen a lieu en janvier. Il est écrit et comprend notamment un casus.
A l'examen, les étudiants peuvent disposer d'une calculatrice simple et d'un Code.
En ce qui concerne le Code, sont autorisés :
- le soulignage et le « coloriage » des dispositions légales ou des titres,
- l'usage de post-it vierges,
- les renvois d'articles.
L'annotation (hormis les renvois d'articles) est, en revanche, strictement prohibée.
Stage(s)
Remarques organisationnelles
Contacts
Pierre MOREAU, Professeur à la Faculté de droit de l'Université de Liège, Quartier Agora - Place des Orateurs, 3 (Bât. B31) à 4000 Liège, tél. : 04/366.30.86; e-mail : pmoreau@uliege.be
Florence BODSON, Assistante à la Faculté de droit de l'Université de Liège, Quartier Agora - Place des Orateurs, 3 (Bât. B31) à 4000 Liège, tél. : 04/366.57.63; email : florence.bodson@uliege.be
Pasclaline GOFFIN, Assistante à la Faculté de droit de l'Université de Liège, Quartier Agora - Place des Orateurs, 3 (Bât. B31) à 4000 Liège, tél. : 04/366.30.11; email: pascaline.goffin@uliege.be