2020-2021 / DROI0215-3

Questions approfondies de droit des impôts sur les revenus

Durée

12h Th

Nombre de crédits

 Master de spécialisation en notariat2 crédits 

Enseignant

Isabelle Richelle

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Organisation et évaluation

Enseignement au deuxième quadrimestre

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

Approfondissement de la matière des impôts sur les revenus axé sur les questions spécialement abordées par le notariat:
- fiscalité immobilière
- fiscalité de la famille
- opérations particulières concernant les sociétés
 

 

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

Les notions étudiées en Master sont supposées connues.

Savoirs et compétences prérequis

Les notions étudiées en Master sont supposées connues.

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

cours ex-catedra avec participation active des étudiants.
Il est demandé aux étudiants de préparer certaines parties de la matière, pour concentrer le cours sur l'approfondissement et les exercices.

Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)

Présentiel.

Adaptations organisationnelles liées au contexte sanitaire

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

présentations powerpoint
bibliographie de base

Modalités d'évaluation et critères

Vous trouverez ci-dessous les modalités d'évaluation envisagées pour les examens en présentiel et à distance ainsi que celle souhaitée en cas de session hybride. En fonction de l'évolution sanitaire, la modalité choisie vous sera communiquée au plus tard un mois avant le début de la session d'examen.

Toutes sessions confondues :

- En présentiel

évaluation écrite ( QCM, questions ouvertes )

- En distanciel

évaluation écrite ( QCM, questions ouvertes )

- Si évaluation en "hybride"

préférence en présentiel


Explications complémentaires:

Examen écrit visant à tester les connaissances mais également la prise de position (analytique et critique) face à des situations concrètes.
 

Stage(s)

Remarques organisationnelles

Se munir d'un code fiscal à jour

Contacts

isabelle.richelle@uliege.be

Notes en ligne

Partim "Sociétés"
Partim "Sociétés"