Contrats

Durée

30h Th

Nombre de crédits

Enseignant

Coordinateur(s)

Christine Biquet

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

Ce cours est dispensé à l'USC Kinshasa. Il est divisé en deux parties. La première partie est dispensée par un professeur de Kinshasa. Elle porte sur les bases du droit des contrats. La seconde partie est dispensée par le Professeur Christine Biquet. Elle a pour objet la résolution de cas pratiques et l'analyse de clauses en droit des contrats.

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

L'objectif du cours et plus précisément de sa seconde partie est de permettre aux étudiants de concrétiser les concepts du droit des contrats et d'identifier, lors de la conclusion ou de l'exécution d'un contrat, les points qui pourraient donner lieu à un litige ou à une solution contraire à leurs intérêts ou à ceux de leur entreprise. Il s'agit aussi d'apprendre à structurer le raisonnement, à en dissocier les différents éléments et à les classifier.

Savoirs et compétences prérequis

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

Pour la seconde partie du cours, les cas pratiques sont mis à disposition des étudiants avant le début des séances. En s'appuyant sur les enseignements de la premièrre partie du cours, les étudiants doivent préparer les casus avant le début de la séance. De cette façon, ils proposeront eux-mêmes les solutions qui seront discutées et restructurées durant la séance.

Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)

Présentiel

Adaptations organisationnelles liées au contexte sanitaire

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

Outre la bibliogrphie citée par le Professeur Ngumbu Bibeti, cf. Kalongo Mbikayi, Les obligations, Kinshasa, Editions Universitaires Africaines, 2012, 510p.

Modalités d'évaluation et critères

Vous trouverez ci-dessous les modalités d'évaluation envisagées pour les examens en présentiel et à distance ainsi que celle souhaitée en cas de session hybride. En fonction de l'évolution sanitaire, la modalité choisie vous sera communiquée au plus tard un mois avant le début de la session d'examen.

Pour la seconde partie du cours : examen écrit - résolution de casus ; il est demandé aux étudiants de veiller à identifier les questions posées, à justifier les solutions proposées et à structurer le raisonnement

Stage(s)

Remarques organisationnelles

Cours donné à Kinshasa

Contacts