Durée
Droit des sociétés : 25h Th
Droit fiscal : 25h Th, 5h Conf.
Nombre de crédits
Enseignant
Droit des sociétés : Frédéric Daerden, Laurent Stas de Richelle
Droit fiscal : Isabelle Richelle
Langue(s) de l'unité d'enseignement
Langue française
Organisation et évaluation
Enseignement au deuxième quadrimestre
Horaire
Unités d'enseignement prérequises et corequises
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement
Savoirs et compétences prérequis
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement
Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance)
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours
Modalités d'évaluation et critères
Stage(s)
Remarques organisationnelles
Contacts
Adaptation des engagements pédagogiques suite à la pandémie de COVID-19 pour la session de mai-juin
Méthodes d'apprentissage mises en œuvre : enseignement à distance
Droit des sociétés
Le cours a pu être donné de façon ordinaire jusqu'au jeudi 12 mars 2020.
Au-delà de cette date, les séances de cours ont été remplacées par des podcasts/screencast
qui sont déposés sur la plateforme @lola.
Pour la partie « droit social » (5h - prévues en formule « conférences »), deux enregistrements « screencast » ont été ou seront déposés sur @lola.
Droit fiscal
Méthodes d'apprentissage mises en œuvre : enseignement à distance
Le cours a pu être donné de façon ordinaire jusqu'au jeudi 12 mars 2020.
Au-delà de cette date, les séances de cours ont été remplacées par des podcasts/screencast
qui sont déposés sur la plateforme @lola.
Pour la partie « droit social » (5h - prévues en formule « conférences »), deux enregistrements « screencast » ont été ou seront déposés sur @lola (1), MM. Labille et Delruelle; 2) M. Crahay).
Matière de l'évaluation
Droit des sociétés
Le cours a pu être donné de façon ordinaire jusqu'au jeudi 12 mars 2020.
Au-delà de cette date, les séances de cours ont été remplacées par des podcasts qui sont déposés sur la plateforme @lola.
Des questions peuvent être envoyées au professeur par email, qui y répondra de manière collective.
Droit fiscal
Matière de l'évaluation
Pour la partie « droit fiscal », la matière portera sur la matière vue lors des séances ordinaires jusqu'au 12 mars, y compris les tutoriels préparatoires et les quizz d'exercices, ainsi que sur les screencasts déposés sur @lola ultérieurement (y compris les quizz d'exercices) relatifs à l'impôt des personnes physiques. La matière de l'impôt des sociétés n'est PAS matière d'examen.
Pour la partie « droit social », la matière portera sur la conférence donnée via screencast et postées sur @lola par MM. Labille et Delruelle, sur la sécurité socialeLa conférence screencast donnée par M. Crahay sur le statut de salarié/indépendant n'est PAS matière d'examen.
Méthodes d'évaluation
Droit des sociétés
Dans le contexte extraordinaire que nous connaissons, l'examen prendra la forme d'un examen sur la plateforme e-campus, avec possibilité d'utilisation des formes de questions proposées par e-campus (QCM, textes à compléter, questions ouvertes courtes ; des précisions complémentaires seront données ultérieurement).
L'examen en ligne se fera à livre ouvert : vous pouvez donc disposer de votre code et de vos supports de cours. Il vise à s'assurer de votre compréhension, de votre connaissance et de votre maîtrise de la matière. Le fait que l'examen se fasse « à livre ouvert » ne vous dispense naturellement pas d'une étude sérieuse de la matière. Le temps imparti pour l'examen ne vous permettra pas de découvrir la matière dans vos « livres ouverts » au moment de l'examen.
L'examen portera pour la moitié sur la matière « droit de l'entreprise » et pour moitié sur la matière « droit fiscal » (y compris le partim « droit social »).
Droit fiscal
Méthode d'évaluation
Dans le contexte extraordinaire que nous connaissons, l'examen prendra la forme d'un examen sur la plateforme e-campus, avec possibilité d'utilisation des formes de questions proposées par e-campus (QCM, textes à compléter, questions ouvertes courtes ; des précisions complémentaires seront données ultérieurement).
L'examen en ligne se fera à livre ouvert : vous pouvez donc disposer de votre code et de vos supports de cours. Il vise à s'assurer de votre compréhension, de votre connaissance et de votre maîtrise de la matière. Le fait que l'examen se fasse « à livre ouvert » ne vous dispense naturellement pas d'une étude sérieuse de la matière. Le temps imparti pour l'examen ne vous permettra pas de découvrir la matière dans vos « livres ouverts » au moment de l'examen.
L'examen portera pour la moitié sur la matière « droit de l'entreprise » et pour moitié sur la matière « droit fiscal » (y compris le partim « droit social »).
Contact
Droit des sociétés
Les étudiants peuvent adresser leur questions générales sur le cours et sur l'examen à Monsieur Marc Alexandre (Marc.Alexandre@uliege.be).
Les questions qui concernent spécifiquement la partie « droit de l'entreprise » peuvent être adressées à Monsieur Laurent Stas de Richelle (Laurent.Stasderichelle@uliege.be).
Les questions qui concernent spécifiquement la partie « droit fiscal » peuvent être adressées à Monsieur Arthur Rousseau (arthur.rousseau@uliege.be).
Droit fiscal
Préparation à l'examen
Pour le partim « droit fiscal », une séance de questions et réponses sera organisée début mai, en Lifesize. Les questions concernant ce partim seront postées par les étudiants dans un document partagé sur @lola. Inscription préalable sur formulaire @lola.
Contacts
Les étudiants peuvent adresser leur questions générales sur le cours et sur l'examen à Monsieur Marc Alexandre (Marc.Alexandre@uliege.be).
Les questions qui concernent spécifiquement la partie « droit de l'entreprise » peuvent être adressées à Monsieur Laurent Stas de Richelle (Laurent.Stasderichelle@uliege.be).
Les questions qui concernent spécifiquement la partie « droit fiscal » peuvent être adressées à Monsieur Arthur Rousseau (arthur.rousseau@uliege.be).
Adaptation des engagements pédagogiques suite à la pandémie de COVID-19 pour la session août-sept
Matière de l'évaluation
Droit fiscal
Les modalités d'examen sont les mêmes que pour la 1ère session. Nous y renvoyons.
Méthodes d'évaluation (et plateforme utilisée)
Contact(s)
Droit fiscal
Pour la partie droit fiscal: Prof. Richelle
isabelle.richelle@uliege.be