2019-2020 / DROI1318-1

European Law and technological innovation

Durée

30h Th

Nombre de crédits

 Master en droit, à finalité6 crédits 
 Master en sciences politiques, orientation générale, à finalité (en Science, Technologie et Société (STS))5 crédits 
 Master de spécialisation en droit européen3 crédits 
 Cours supplémentaires destinés aux étudiants d'échange - Erasmus (Faculté de Droit, de Sciences politique et de Criminologie)6 crédits 

Enseignant

Pieter Van Cleynenbreugel

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue anglaise

Organisation et évaluation

Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

Ce cours permettra de découvrir les instruments et initiatives juridiques prises par les institutions de l'Union européenne visant à promouvoir, réglementer et encadrer des innovations technologiques au sein du marché intérieur européen.
Plutôt d'être structurée comme cours ex cathedra, cette découverte aura lieu grâce aux travaux autonomes et individuels réalisés dans le courant du quadrimestre. Ces travaux aboutiront à un travail écrit et une présentation orale. L'ensemble des travaux doit donner naissance à une discussion collective parmi les participants aux cours quant au rôle de l'Union européenne dans la stimulation et réglementation des innovations technologiques.

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

Ce cours ne se présente pas comme cours ex cathédra, mais plutôt comme séminaire intensif permettant aux étudiants de travailler de façon autonome mais bien encadré directement par le professeur. L'objectif principal est dès lors d'encadrer le travail des étudiants et de les accompagner dans l'approfondissement des connaissances d'un certain sujet lié au thème d'innovation technologique et droit de l'Union européenne. 
De plus, un deuxième objectif clé du cours est de faire acquérir des compétences de rédaction et de présentation (des soft skills) préparant à la vie professionnelle. A cette fin, plusieurs séances individuelles seront organisées dans le cadre desquelles un feedback concret et utile sera offert.

Savoirs et compétences prérequis

Droit institutionnel européen; some basic knowledge of EU law is required.

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

Ce cours n'est pas un cours classique ex cathedra. Il se structure plutôt comme séminaire intensif, dans lequel les étudiants travaillent de façon autonome, encadrés de très proche par le professeur dans les diverses étapes d'écriture et d'affinement d'un travail écrit. Les séances suivantes sont prévues:
- deux séances ex cathedra : l'objectif particulier de ces séances ne sera pas nécessairement d'offrir des analyses détaillées et complètes des rapports entre le droit de l'Union européenne et l'innovation technologique. Par contre, l'objectif principal est de fournir des réflexions et des questions spécifiques qui permettent à stimuler la recherche d'une question spécifique sur laquelle l'étudiant concerné souhaite travailler de façon autonome;
- cinq séances de feedback individuel ; ces séances permettent aux étudiants inscrits d'avoir des rencontres individuelles ou en petit groupe avec le professeur afin de parler des travaux en préparation et afin d'obtenir un encadrement plus individuel et intensif;
- trois séances présentations orales des travaux préparés ; les étudiants présenteront, selon des consignes précises offertes au début du cours, leurs travaux et participent à des discussions des résultats de recherche.
- de plus, le professeur sera disponible, dans le courant du quadrimestre, afin de répondre à des questions individuelles ou pour offrir des feedbacks supplémentaires.
L'objectif principal de ce mode d'enseignement, qui s'inspire de l'enseignement organisé dans des cours spécialisés aux Pays Bas (et notamment le cours de Privatissimum auparavant dispensé par le professeur à l'Université de Leiden), est d'apprendre aux étudiants de réfléchir sur une matière et de prendre position dans des débats académiques, tout en contribuant à une amélioration des compétences d'écriture et de présentation des étudiants considérées comme nécessaires dans le monde professionnel.

Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance)

Ce cours propose un encadrement plus individuel tout au long du quadrimestre.
Les étudiants seront priés de préparer un travail écrit de 3000 mots sur un thème abordé dans le cours.

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

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Modalités d'évaluation et critères

Comme le cours se présente comme un cours dans lequel des compétences académiques clés pour un juriste (identifier un problème, préparer un travail, offrir des commentaires...) seront mises en exergue, l'évaluation se structurera également autour de l'acquisition de ces compétences. Les séances ex cathedra seront limitées, mais remplacées par un encadrement individuel intensifié lors de la rédaction du travail et de la préparation de la présentation.
Tout étudiant sera prié de préparer un travail écrit qui démontre une réflexion autonome et qui ne comptera plus que 3,000 mots (7 à 8 pages). Dans ce travail, l'analyse descriptive doit être présente, mais à cette analyse, une réflexion critique doit impérativement être ajoutée. Il conviendra d'identifier et préparer une question de recherche pertinente, une table des matières et, finalement, un travail en version brouillon et version définitive. Toute étape dans ce processus d'écriture sera évaluée et encadrée par le professeur. Les différentes étapes du travail compteront pour 70% de la note finale.
Tout étudiant présentera également son travail devant le groupe . Les autres étudiants sont priés de participer à une discussion sur le travail présenté. La présentation compte pour 30% de la note finale.
Des travaux de seconde session, d'une même taille, seront à remettre au plus tard le 20 août 2020.
Un examen final pendant la session ne sera pas organisé.

Stage(s)

Remarques organisationnelles

Le cours se déroule sous la forme d'un séminaire académique intensif:
4/10/2019: cours d'introduction - droit de l'Union européenne et innovation technologique + thèmes importants
11/10/2018: droit de l'Union européenne et innovation technologique - discussion et présentation des divers sujets
18/10/2019: remise de la question de recherche via eCampus, à 11h00 au plus tard
25/10/2019: question de recherche: feedback individuel - horaire via eCampus
31/10/2019: remise d'un plan détaillé et d'une table de matière préliminaire via eCampus, à 11h00 au plus tard
8/11/2019: plan détaillé: feedback individuel - horaire via eCampus

15/11/2019: séance optionnelle de feedback individuel - questions brûlantes
22/11/2019: remise d'une première version du travail écrit, à 11h00 au plus tard
Semaine du 25/11: feedback individuel - première version
29/11/2019: présentations - la liste sera communiquée via eCampus - feedback individuel prévu après les présentations
6/12/2019: présentations - la liste sera communiquée via eCampus - feedback individuel prévu après les présentations
13/12/2019: présentations - la liste sera communiquée via eCampus - feedback individuel prévu après les présentations
20/12/2019 : remise du travail écrit version definitive, via eCampus à 11h00 au plus tard - une version papier doit également être remise, au plus tard à 12h30, auprès de Mme Caroline Langevin, B33, 2ème étage

Contacts

Professeur: Pieter Van Cleynenbreugel, pieter.vancleynenbreugel@uliege.be

Adaptation des engagements pédagogiques suite à la pandémie de COVID-19 pour la session de mai-juin

Méthodes d'apprentissage mises en œuvre : enseignement à distance

Sans objet

Matière de l'évaluation

Sans objet

Méthodes d'évaluation

Sans objet

Contact

Inchangé

Adaptation des engagements pédagogiques suite à la pandémie de COVID-19 pour la session août-sept

Matière de l'évaluation

Sans objet

Méthodes d'évaluation (et plateforme utilisée)

Sans objet

Contact(s)

Inchangé