Fiscalité des entreprises (directe et indirecte), Partim 2 : fiscalité indirecte

Durée

20h Th

Nombre de crédits

Enseignant

Vincent Sepulchre

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Organisation et évaluation

Enseignement au deuxième quadrimestre

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

* Illustrations de l'importance des impôts indirects dans la gestion de la trésorerie journalière de toute entreprise. * Statut TVA adapté à chaque type d'entreprise. * Condition d'imposabilité des ventes de biens et de services aux impôts indirects. * Règlement des ventes intra- et extra-communautaires de biens et de services. * Erreurs TVA les plus courantes (et les plus chères !). Ce cours vise donc à donner aux étudiants des notions de base suffisantes en vue de pouvoir exercer une activité industrielle, commerciale ou des services sans risquer de connaître des lendemains qui déchantent au vu de l'actuelle législation fiscale relative aux impôts indirects.

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

Savoirs et compétences prérequis

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance)

Présentiel

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

Modalités d'évaluation et critères

Stage(s)

Remarques organisationnelles

Contacts

Adaptation des engagements pédagogiques suite à la pandémie de COVID-19 pour la session de mai-juin

Méthodes d'apprentissage mises en œuvre : enseignement à distance

Les cours sont donnés hors présentiel par des podcats enregistrés par l'enseignant et mis par lui-même sur l'ecursus, selon le même nombre d'heures de cours qu'en présentiel.

Matière de l'évaluation

Matière vue au cours oral des podcasts. Le syllabus est une aide pour les étudiants

Méthodes d'évaluation

Il s'agira d'un examen par un QCM, à tenir à une date à déterminer, mêlant des questions de théorie et des questions de pratique TVA, via l'ecampus.

Contact

Adaptation des engagements pédagogiques suite à la pandémie de COVID-19 pour la session août-sept

Matière de l'évaluation

Matière vue au cours oral des podcasts. Le syllabus est une aide pour les étudiants

Méthodes d'évaluation (et plateforme utilisée)

Il s'agira d'un examen par un QCM, à tenir à une date à déterminer, mêlant des questions de théorie et des questions de pratique TVA, via l'ecampus.

Contact(s)

Notes en ligne