2019-2020 / DROI0894-1

Droit des sociétés : questions spéciales

Durée

30h Th

Nombre de crédits

 Master en droit, à finalité6 crédits 

Enseignant

Olivier Caprasse

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Organisation et évaluation

Enseignement au deuxième quadrimestre

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

L'enseignement est organisé au cours des années académiques paires (2018-2019, 2020-2021,...). Le cours permet d'étudier de manière approfondie quelques questions choisies de droit des sociétés, telles que l'aménagement conventionnel des règles de fonctionnement de la société, la résolution des conflits entre actionnaires, la transmission d'une entreprise. D'une année à l'autre, l'accent pourra être mis sur l'une de ces questions.

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

Au terme de ce cours, l'étudiant devra maîtriser les questions techniques abordée. Il devra aussi être capable de se retrouver seul dans la règlementation changeante du droit des sociétés. Il sera enfin capable de développer une analyse personnelle en la matière.

Savoirs et compétences prérequis

Avoir réussi un cours de droit des sociétés.

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

Lecture préalabale de textes de doctrine suivies de discussions en classe.

Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance)

Présentiel

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

L'ouvrage de O. Caprasse et R Aydogdu, La résolution des conflits entre actionnaires, Larcier, 2010

Modalités d'évaluation et critères

Examen écrit en première session
Examen oral en seconde session

Stage(s)

Remarques organisationnelles

Ce cours est seulement organisé durant les années paires (2018-2019, 2020-2021,...).

Contacts

Assistant : Mlle Laura Léonard Tél. : 04/366 27 45
laura.leonard@ulg.ac.be
Secrétariat: Mme Catherine Fett Tél. : 04/366 31 57
catherine.fett@ulg.ac.be

Adaptation des engagements pédagogiques suite à la pandémie de COVID-19 pour la session de mai-juin

Méthodes d'apprentissage mises en œuvre : enseignement à distance

Matière de l'évaluation

Méthodes d'évaluation

Contact

Adaptation des engagements pédagogiques suite à la pandémie de COVID-19 pour la session août-sept

Matière de l'évaluation

Méthodes d'évaluation (et plateforme utilisée)

Contact(s)