Durée
45h Th
Nombre de crédits
| Master de spécialisation en notariat | 6 crédits |
Enseignant
Coordinateur(s)
Langue(s) de l'unité d'enseignement
Langue française
Organisation et évaluation
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Horaire
Unités d'enseignement prérequises et corequises
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement
Le cours a une orientation générale essentiellement pratique. Il est proposé non seulement aux étudiants en notariat et aux étudiants qui se destinent au notariat (où cette matière occupe une place très importante) mais aussi à ceux qui pensent à embrasser une autre profession juridique telle la profession d'avocat ou celle de juriste de banque.
Le cours se compose de deux parties, les libéralités et les successions, qui sont étroitement liées. Il s'agit d'approfondir la compréhension des règles qui ont été étudiées, pour l'essentiel, au cours général de Successions et libéralités. La matière, spécialement celle qui a trait aux successions, est examinée à partir de casus inspirés de la jurisprudence, de consultations et de la pratique.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement
L'objectif du cours est non seulement d'apporter une réponse à certaines questions importantes mais aussi et surtout de proposer une méthode pour résoudre les problèmes relatifs à l'application du droit des successions et des libéralités.
Savoirs et compétences prérequis
La participation au cours suppose la connaissance des matières du cours de droit des obligations et des contrats et du cours général des Successions et libéralités. Tout au long de l'étude du cours de Successions et libéralités, questions spéciales, de nombreux rappels de ces matières sont opérés.
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement
Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance)
Le cours est donné en partie sous la forme de casus conformément à l'horaire fixé au début de l'année.
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours
Les notes de cours seront mises à la disposition des étudiants sur MyULiège.
Il est indispensable de disposer du Code civil. Une calculatrice est également utile.
Modalités d'évaluation et critères
L'examen a lieu en janvier. Il comprend notamment un casus.
A l'examen, les étudiants peuvent disposer d'une calculatrice simple et d'un Code.
En ce qui concerne le Code, sont autorisés :
- le soulignage et le « coloriage » des dispositions légales ou des titres,
- l'usage de post-it vierges,
- les renvois d'articles.
L'annotation (hormis les renvois d'articles) est, en revanche, strictement prohibée.
Stage(s)
Remarques organisationnelles
Contacts
Pierre MOREAU, Professeur à la Faculté de droit de l'Université de Liège, Quartier Agora - Place des Orateurs, 3 (Bât. B31) à 4000 Liège, tél. : 04/366.30.86; e-mail : pmoreau@uliege.be
Florence BODSON, Assistante à la Faculté de droit de l'Université de Liège, Quartier Agora - Place des Orateurs, 3 (Bât. B31) à 4000 Liège, tél. : 04/366.57.63; email : florence.bodson@uliege.be
Charlotte LOUSBERG, Assistante à la Faculté de droit de l'Université de Liège, Quartier Agora - Place des Orateurs, 3 (Bât. B31) à 4000 Liège, tél. : 04/366.30.11; email: charlotte.lousberg@uliege.be
Adaptation des engagements pédagogiques suite à la pandémie de COVID-19 pour la session de mai-juin
Méthodes d'apprentissage mises en œuvre : enseignement à distance
Matière de l'évaluation
Méthodes d'évaluation
Contact
Adaptation des engagements pédagogiques suite à la pandémie de COVID-19 pour la session août-sept
Matière de l'évaluation
L'examen sera écrit. Il comportera un exercice de liquidation successorale et une ou deux questions ouvertes. Il sera réalisé à distance via eCampus.
Méthodes d'évaluation (et plateforme utilisée)
La matière de l'évaluation est, comme pour l'examen de janvier, constituée des notes de cours déposées sur MyULiège et du cours oral.
Contact(s)
Pierre MOREAU, Professeur à la Faculté de droit de l'Université de Liège, Quartier Agora - Place des Orateurs, 3 (bât. B31) à 4000 Liège, tél. : 04/366.30.86, e-mail : pmoreau@uliege.be
Florence BODSON, Assistante à la Faculté de droit de l'Université de Liège, Quartier Agora - Place des Orateurs, 3 (bât. B31) à 4000 Liège, tél. : 04/366.57.63, e-mail : florence.bodson@uliege.be
Charlotte LOUSBERG, Assistante à la Faculté de droit de l'Université de Liège, Quartier Agora - Place des Orateurs, 3 (Bât. B31) à 4000 Liège, tél. : 04/366.30.11, e-mail : charlotte.lousberg@uliege.be