2019-2020 / DROI0215-3

Questions approfondies de droit des impôts sur les revenus

Durée

12h Th

Nombre de crédits

 Master de spécialisation en notariat2 crédits 

Enseignant

Isabelle Richelle

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Organisation et évaluation

Enseignement au deuxième quadrimestre

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

Approfondissement de la matière des impôts sur les revenus axé sur les questions spécialement abordées par le notariat:
- fiscalité immobilière
- fiscalité de la famille
- opérations particulières concernant les sociétés
 

 

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

Les notions étudiées en Master sont supposées connues.

Savoirs et compétences prérequis

Les notions étudiées en Master sont supposées connues.

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

cours ex-catedra avec participation active des étudiants.
Il est demandé aux étudiants de préparer certaines parties de la matière, pour concentrer le cours sur l'approfondissement et les exercices.

Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance)

Présentiel.

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

présentations powerpoint
bibliographie de base

Modalités d'évaluation et critères

Examen écrit visant à tester les connaissances mais également la prise de position (analytique et critique) face à des situations concrètes.
 

Stage(s)

Remarques organisationnelles

Se munir d'un code fiscal à jour

Contacts

isabelle.richelle@uliege.be

Adaptation des engagements pédagogiques suite à la pandémie de COVID-19 pour la session de mai-juin

Méthodes d'apprentissage mises en œuvre : enseignement à distance

Le cours a pu être donné de façon ordinaire jusqu'au jeudi 12 mars 2020.
 
Au-delà de cette date, les séances de cours ont été remplacées par des podcasts/screencast
qui sont déposés sur la plateforme myULiège. 

Matière de l'évaluation

La matière de l'évaluation comprend la matière vue en présentiel, ainsi que la matière donnée par podcasts/screencast. 
Etant donné les circonstances, le chapitre sur la taxation de la famille ne sera pas vu cette année et ne fait donc pas partie de la matière d'examen. 

Méthodes d'évaluation

L'examen prendra la forme d'un examen écrit, avec code. 
La ou les questions sera/seront des questions "ouvertes". 
L'examen se fera en principe via Lifesize. Le questionnaire sera transmis par mail au début de l'examen. Les étudiants seront dans une classe virtuelle Lifesize. La copie d'examen en version word et pdf sera transmise par l'étudiant immédiatement à la fin de l'examen. Une copie manuscrite est envisageable, pour autant que l'étudiant puisse la scanner et la transmettre par mail immédiatement après l'examen. 
Le lien vers la salle d'examen Lifesize sera communiqué en temps utiles. 
 

Contact

Toute difficulté lié aux modalités précitées d'organisation de l'examen doit être communiquée au plus tôt à Madame Richelle (isabelle.richelle@uliege.be). 
Si les étudiants le souhaitent, un test de Lifesize peut être organisé. Le délégué de classe voudra bien prendre contact avec Madame Richelle, à cette fin. 

Adaptation des engagements pédagogiques suite à la pandémie de COVID-19 pour la session août-sept

Matière de l'évaluation

Les modalités d'examen sont identiques à celles de la 1ère session. Nous y renvoyons. 

Méthodes d'évaluation (et plateforme utilisée)

Les modalités d'examen sont identiques à celles de la 1ère session. Nous y renvoyons. 

Contact(s)

Toute difficulté lié aux modalités précitées d'organisation de l'examen doit être communiquée au plus tard le 15/8/2020 à Madame Richelle (isabelle.richelle@uliege.be). 

Notes en ligne

Partim "Sociétés"
Partim "sociétés": opérations sur le capital - restructurations

Partim Immobilier
Partim Immobilier