Durée
30h Th
Nombre de crédits
| Master de spécialisation en droit européen | 4 crédits |
Enseignant
Langue(s) de l'unité d'enseignement
Langue française
Organisation et évaluation
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Horaire
Unités d'enseignement prérequises et corequises
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement
Savoirs et compétences prérequis
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement
Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance)
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours
Modalités d'évaluation et critères
Stage(s)
Remarques organisationnelles
Contacts
Adaptation des engagements pédagogiques suite à la pandémie de COVID-19 pour la session de mai-juin
Méthodes d'apprentissage mises en uvre : enseignement à distance
Matière de l'évaluation
Méthodes d'évaluation
Contact
Adaptation des engagements pédagogiques suite à la pandémie de COVID-19 pour la session août-sept
Matière de l'évaluation
La matière pour la seconde session et la même que pour la première session (le cours s'est terminé en décembre 2019).
Méthodes d'évaluation (et plateforme utilisée)
L'examen sera oral avec préparation de 30 minutes à livres ouverts.
Il se déroulera de façon virtuelle sur la plateforme Lifesize (numéro de room à préciser). La question d'examen pour la préparation sera envoyée par email à l'étudiant un peu avant les 30 minutes à sa disposition pour sa préparation.
Si, pour des raisons techniques, l'étudiant préfère présenter l'examen en présentiel dans les locaux de l'université, cela pourra être organisé en respectant les règles d'hygiène et de distanciation physiques en vigueur.
Contact(s)
Jacques Derenne
jderenne@sheppardmullin.com
Notes en ligne
Aides - règles de procédure
Règles de procédure
Aides au sauvetage et à la restructuration
Aides au sauvetage et à la restructuration
aides d'Etat et juge national (2)
Aides d'Etat et juge national
Arrêts à lire 18.10.2019
Arêts à lire
Cours 1 - introduction
Introduction
Cours 2 - avantage
Notiion d'aide d'Ett - l'avantage
Cours 3 Aides - Sélectivité
Slides aides sélectivité
Cours aides sur exemptions
Slides cours sur exemptions
Crise financière et aides d'Etat
Crise financière
Dossier de documentation
Dossier de documentation
Jurisprudence - Avantage
Jurisprudence - extraits d'arrêts sur l'avantage
Jurisprudence aides sélectivité
Jurisprudence extraits d'arrêts sur la sélectivité
Le rôle du juge national - Les moyens à invoquer devant lui
Aides d'Etat - Rôle du juge national
Plan du cours
Plan du cours
SGEI aides d4etat
Aides d4etat et SGEI
test examen
test examen