2018-2019 / DCER0063-1

Module 1 : Droit

Le droit du contentieux à l'usage des futurs experts, (Aperçu des institutions judiciaires et de la compétence, Règles générales de procédure à l'usage des experts, Théorie et pratique de l'expertise en matière civile et en matière pénale)

Eléments de droit pénal en rapport avec l'expertise

Eléments de droit civil en rapport avec l'expertise

Principes de droit des assurances

L'expertise et les modes non juridictionnels de règlement des différends

Médiation, conciliation et expertise : outils et techniques

Durée

Le droit du contentieux à l'usage des futurs experts, (Aperçu des institutions judiciaires et de la compétence, Règles générales de procédure à l'usage des experts, Théorie et pratique de l'expertise en matière civile et en matière pénale) : 18h Th
Eléments de droit pénal en rapport avec l'expertise : 3h Th
Eléments de droit civil en rapport avec l'expertise : 6h Th
Principes de droit des assurances : 3h Th
L'expertise et les modes non juridictionnels de règlement des différends : 3h Th
Médiation, conciliation et expertise : outils et techniques : 3h Th

Nombre de crédits

 Certificat d'université en expertise judiciaire en matière d'environnement (non organisé en 2018-2019)5 crédits 

Enseignant

Le droit du contentieux à l'usage des futurs experts, (Aperçu des institutions judiciaires et de la compétence, Règles générales de procédure à l'usage des experts, Théorie et pratique de l'expertise en matière civile et en matière pénale) : Didier Pire
Eléments de droit pénal en rapport avec l'expertise :
Eléments de droit civil en rapport avec l'expertise :
Principes de droit des assurances :
L'expertise et les modes non juridictionnels de règlement des différends :
Médiation, conciliation et expertise : outils et techniques :

Coordinateur(s)

N...

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Organisation et évaluation

Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

Savoirs et compétences prérequis

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance)

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

Modalités d'évaluation et critères

Stage(s)

Remarques organisationnelles

Contacts