Communication et propriété intellectuelle

Durée

30h Th

Nombre de crédits

Enseignant

Michel Gyory

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Organisation et évaluation

Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

Introduction aux principes du droit de la propriété intellectuelle dans les domaines de l'information et de la communication.

• le droit (qu'est-ce que le droit ? les rapports entre droit, langue et culture)
• le droit de la propriété intellectuelle :
  - définitions (droit d'auteur, marques, dessins et modèles ...),
  - historique,
  - les médias traditionnels,
  - les nouveaux médias ;
• éléments d'économie du droit d'auteur ;
• les concepts fondamentaux ;
• les droits patrimoniaux (droits d'auteur et droit voisins) ;
• les droits moraux ;
• la protection des droits ;
• la gestion des droits.

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

Comprendre ce qu'est la propriété intellectuelle, être capable d'identifier correctement, avec leurs conséquences potentielles, les questions relatives à la propriété intellectuelle qui peuvent surgir dans les domaines de l'information et de la communication.

Savoirs et compétences prérequis

Avoir suivi le cours de Droit de la communication (COMU0012-1, 2e année de bachelier)

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

Cours interactif qui implique la participation régulière des étudiants.
Premier cours : présentation générale de la matière et définition de la méthode de travail.
Deuxième cours : les étudiants :
- ont lu le syllabus
- posent toutes questions sur les points qui appellent des réponses
- ont constitué des groupes de travail (12 groupes)
- chaque groupe propose un sujet pratique illustrant une ou plusieurs questions théoriques du cours. Ce sujet, une fois validé, fera l'objet d'un travail écrit et d'une présentation orale.
 
Interruption de 4 semaines pour permettre la préparation des travaux.
 
- Chaque groupe prépare un travail écrit qui sera présenté devant l'auditoire.
(Le travail doit être « de groupe » c-à-d pas un collage de 4 ou 5 contributions individuelles mais un travail résultant de la collaboration de 4 ou 5 personnes).  
- Une première version de chaque travail peut m'être soumise aux fins de critique (mise en évidence d'erreurs, de lacunes etc.). La note attribuée au groupe ne prend en compte que la version « finale » du travail.
- Les travaux sont mis en ligne (idéalement) une semaine avant leur présentation afin d'être lus par tous les étudiants.
 
A partir du troisième cours (séances de 4 heures au cours desquelles deux travaux sont présentés) : présentation orale des travaux par les groupes (avec accompagnement de supports : power point, films et documents audiovisuels, sites internet, etc). Les groupes sont invités à faire preuve de créativité dans leur présentation et ont toute liberté à cette fin.
 
Chaque présentation (entre 45 et 60 minutes) est suivie d'un débat qui prend les formes suivantes :

• un autre groupe assure la fonction de « répondant » : ce groupe a étudié le travail de façon approfondie et propose de façon synthétique (10 minutes) ses commentaires, critiques et analyses.
• A l'issue de l'intervention du groupe répondant le débat s'ouvre avec l'ensemble des étudiants présents : chaque intervention est argumentée.
• Chaque débat se poursuit en ligne, dans le cadre d'un forum, pendant quinze jours suivant la date de présentation de chaque travail.

Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance)

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Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

Un cours écrit est disponible

Modalités d'évaluation et critères

Une note sur 20 est attribuée à chaque groupe pour le travail écrit, sa présentation orale et son intervention en qualité de « répondant ».
Une note sur 10 est attribuée à chaque étudiant pour sa participation orale durant le cours et par écrit sur le forum.
Les deux notes sont cumulées.

Stage(s)

Remarques organisationnelles

Contacts

Enseignant suppléant Michel GYORY 57, avenue Everard, 1190 Bruxelles Tél. 02.345.39.73 ; fax : 02.344.57.80 E-mail : michel.gyory@ulg.ac.be
Secrétariat Mme Libens. Tél. 04 366 32 86