2017-2018 / DTFE0017-6

Travail de fin d'études

Travail écrit ou participation à un séminaire

Stage

Epreuve orale

Epreuve de casus interdisciplinaire

Durée

Travail écrit ou participation à un séminaire :
Stage : 90h St.
Epreuve orale : 4h AUTR
Epreuve de casus interdisciplinaire :

Nombre de crédits

 Master en droit, à finalité18 crédits 

Enseignant

Travail écrit ou participation à un séminaire : Collégialité
Stage : Luc Bihain, Collégialité, François Minon, Aurélie Mortier, Didier Pire, Annick Sadzot, Sylvie Thielen
Epreuve orale : Collégialité, Fabienne Kéfer
Epreuve de casus interdisciplinaire : Aude Berthe, Collégialité

Coordinateur(s)

Antoinette Gosselin

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Organisation et évaluation

Enseignement durant l'année complète

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

Travail écrit ou participation à un séminaire

Le travail écrit doit consister en un travail de recherche et de synthèse analogue à une étude de doctrine, d'environ 25 pages, sous la direction d'un enseignant.
Le ou les assistants dudit enseignement peuvent participer au suivi et à l'encadrement du travail.
Pour les étudiants en mobilité interuniversitaire ayant effectué un séjour d'une année entière en université d'accueil, le TFE doit porter sur un sujet en rapport avec leur séjour (droit comparé, droit international ou droit européen).
Pour être valorisé conformément aux exigences du tfe, le travail écrit doit comporter un minimum de 38.000 caractères et un maximum de 70.000 caractères (environ 25-30 pages). Pour les étudiants en mobilité interuniversitaire ayant effectué un séjour d'une année entière, les limites de caractères sont de min. 60.000, max. 100.000 (environ 35-40 pages).
La limite de caractères se calcule sur le texte seul, sans compter les espaces, ni les notes de bas de page, ni la bibliographie, ni la tables des matières. Cette limite est impérative. Le non-respect est cause d'ajournement.
L'étudiant respectera les consignes de rédaction et de présentation imposées par la Commission. Ces consignes font l'objet d'un document intitulé « vade-mecum des travaux écrits », annexé au règlement.

Stage

Le stage d'une durée de 90h en milieu professionnel est effectué auprès d'un maître de stage juriste de formation. Sauf exception, la recherche du maître de stage incombe à l'étudiant.
Le stage est suivi et évalué par l'enseignant (tuteur) dont relève la matière juridique orientant le contenu du stage.
L'étudiant doit rédiger un rapport écrit de son stage, rapport qu'il doit présenter oralement devant le tuteur académique.

Epreuve orale

Troisième volet du Travail de fin d'études, l'épreuve orale consiste en un exercice de prise de parole en public dans un contexte juridique.
L'épreuve se déroule devant un jury de trois personnes, composé d'au moins un professeur et au moins un praticien.
Trois modules d'épreuves sont organisées : - une simulation de plaidoirie - une simulation de présentation de juriste d'entreprise devant un conseil d'administration - une simulation de débat parlementaire

Epreuve de casus interdisciplinaire

Le cours porte sur l'examen pluridisciplinaire de cas. Les cas inspirés de la pratique mettent en œuvre les compétences de raisonnement juridique des étudiants et leurs savoirs juridiques généraux recouvrant plusieurs disciplines. La réponse attendue des étudiants consiste à démontrer non pas l'étendue de leur savoir, mais leur capacité de raisonnement et leur aptitude à déceler et à présenter, de façon cohérente, structurée et complète, les réflexions et les questions de droit et de fait pertinentes à la résolution du cas. La précision des réflexions attendues est fonction des informations et des documents fournis aux étudiants à l'appui du cas.

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

Travail écrit ou participation à un séminaire

Au terme de cette épreuve, l'étudiant doit avoir acquis les compétences de recherche, de réflexion, de raisonnement, d'argumentation juridique et de rédaction d'une contribution scientifique.

Stage

Au terme du stage, l'étudiant doit avoir :
- exercé et développé ses compétences rédactionnelles juridiques dans un cadre professionnel;
- acquis une perception concrète de la pratique professionnel du juriste;
- mis en regard de cette pratique les connaissances théoriques acquises lors de ses études et développé une approche critique de cette confrontation.

Epreuve orale

Au terme de cette épreuve, l'étudiant aura pris conscience de l'importance de la communication orale dans les métiers juridiques, de la nécessité de s'y préparer et il aura pu tester en situation de stress ses propres capacités oratoires.

Epreuve de casus interdisciplinaire

L'objectif de la formation est d'initier l'étudiant, futur professionnel du droit, à une réflexion interdisciplinaire, en mettant l'accent sur la pratique. Il s'agit de l'entraîner à la mise en oeuvre simultanée de plusieurs règles issues de plusieurs branches du droit et de lui faire acquérir les réflexes indispensables à la mise en évidence des questions pertinentes.

Savoirs et compétences prérequis

Travail écrit ou participation à un séminaire

L'étudiant doit avoir suivi la formation à la communication écrite organisée sur la première année du master en droit

Stage

L'étudiant doit avoir suivi la formation à la communication écrite organisée en 1e année du master en droit.

Epreuve orale

Il est conseillé de suivre le cours "Communication et argumentation appliquées aux métiers du droit (DR1267-1)

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

Travail écrit ou participation à un séminaire

La recherche du sujet incombe à l'étudiant, en concertation avec le professeur qui supervise son travail.
Le sujet proposé par l'étudiant et accepté par le professeur doit être indiqué sur le site internet Matheo.ulg.ac.be au plus tard pour le 30 novembre
L'étudiant doit faire preuve d'autonomie et doit être capable de mener seul ses activités de recherche.

Stage

Le stage n'est pas un stage d'observation. L'étudiant doit être amené à travailler sur des dossiers, à effectuer des tâches et rédiger des documents à portée juridique.
Pour les stages dans les milieux du barreau et du notariat, il est demandé à l'étudiant de traiter au moins cinq dossiers.
Au surplus, l'étudiant doit en référer aux instructions de son tuteur académique, adaptées au type de stage suivi.
L'étudiant doit prendre contact avec le tuteur académique après quelques jours de stage pour permettre de vérifier l'adéquation des activités proposées au stagiaire avec les exigences académiques de la faculté.

Epreuve orale

Voyez rubrique ci-dessus

Epreuve de casus interdisciplinaire

Le cours se donne sous la forme de cas pratiques présentés soit sous forme de casus, soit sous forme de dossier, que les étudiants sont invités à préparer pour chaque séance. Des slides permettent aux étudiants de structurer les réflexions et les principales questions échangées durant le cours.


 

Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance)

Travail écrit ou participation à un séminaire

Les travaux doivent être déposés en ligne sur la plateforme MatheO au plus tard :

  • - le 1er jour ouvrable de mai pour la 1e session,
  • - le 3e lundi du mois d'août pour la 2e session.
Le dépôt en ligne fait foi de la version déposée et de la date du dépôt. Au plus tard pour la même date, l'étudiant doit également remettre à son tuteur, selon les modalités à convenir avec celui-ci, un exemplaire relié de son travail écrit, présenté dans le respect des normes du vade-mecum des travaux écrits, à moins que son tuteur académique ne l'en ait expressément dispensé. L'étudiant doit conserver un exemplaire relié, susceptible d'être mis à disposition du secrétariat du doyen à première demande jusqu'à la fin de l'année civile au cours de laquelle il présente l'épreuve

Stage

Les prestations du stage doivent être effectuées pendant l'année académique jusqu'au 30 avril au plus tard.
Le rapport de stage doit être rédigé conformément aux instructions du règlement du tfe et du vade-mecum des travaux écrits (http://www.droit.ulg.ac.be/cms/c_280474/stage-master-en-droit)
Il doit être déposé au secrétariat du Doyen au plus tard : - le 1er jours ouvrable du mois de mai pour la 1ère session, - le 3e lundi du mois d'août pour la 2e session.
Le rapport de stage doit être déposé en un seul exemplaire imprimé et relié. Une copie doit être envoyée par e-mail à l'adresse master.droit@ulg.ac.be.
Le dépôt du rapport de stage est suivi d'un entretien oral avec le tuteur. Cet entretien est obligatoire. A la demande de l'étudiant et sous réserve de l'accord du tuteur, cet entretien peut avoir lieu en dehors de la session.

Epreuve de casus interdisciplinaire

 Pour les étudiants qui présenteront l'épreuve du TFE en 2017-2018, trois séances d'organisation sont organisées au 1er quadrimestre.

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

Travail écrit ou participation à un séminaire

Syllabus en ligne via le portail MyULg  : Méthodes, techniques et conseils de rédaction des travaux écrits en droit, A. Gosselin, édition 2016, en vente aux presses universitaires.

Epreuve de casus interdisciplinaire

Les documents pertinents sont disponibles sur le portail MyUlg.

Modalités d'évaluation et critères

Travail écrit ou participation à un séminaire

La note du travail écrit est attribuée par le tuteur académique.
Si un travail écrit doit être présenté à nouveau en 2e session, l'étudiant doit prendre contact avec le tuteur académique en vue de fixer les modalités et consignes à respecter.

Stage

La note du stage est attribuée par le tuteur académique, sur la base
- de l'évaluation du maître de stage,
- du rapport écrit
- de l'entretien oral.

Epreuve orale

La note est fixée par le jury de l'épreuve sous la responsabilité du membre du corps académique de la faculté qui en fait partie.
La note tient compte des critères d'évaluation suivants : - Comportement pendant la prestation (attitude - non-verbal) - Voix (volume sonore, débit) - Expression orale (politesse, usage des titres, gestion du timing, vocabulaire, fluidité de la parole) - Efficacité de la présentation (Introduction, existence et perception d'une stratégie, structure de l'argumentation, force de conviction, conclusion) - Fond (connaissance et compréhension du dossier)

Epreuve de casus interdisciplinaire

Conformément au règlement du TFE, les étudiants seront évalués lors de la dernière séance d'exercice qui sera fixée en décembre 2017.
L'évaluation repose sur une résolution d'un cas pratique (casus ou dossier) comparable à ceux réalisés lors des séances de cours.
L'épreuve intervient pour 2/15e dans la note globale du Travail de fin d'études.
 

Stage(s)

Remarques organisationnelles

Contacts

Stage

Coordinatrice : Antoinette Gosselin Contact : Isabelle Lheureux (ilheureux@ulg.ac.be)
 

Epreuve orale

Florence.Breuwer@ulg.ac.be

Epreuve de casus interdisciplinaire

Aude Berthe: aude.berthe@ulg.ac.be
Antoinette Gosselin : a.gosselin@ulg.ac.be

Notes en ligne

Syllabus - Méthodes, conseils et techniques de rédaction - A. Gosselin
Syllabus de méthodologie des travaux écrits (cf. formation à l'écriture en travaux dirigés en bachelier)

Travail écrit ou participation à un séminaire

Syllabus - Méthodologie, lecture d'un arrêt de cassation et rédaction en droit
Syllabus de méthodologie des travaux écrits