Droit pénal spécial

Durée

45h Th

Nombre de crédits

Enseignant

Adrien Masset

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Organisation et évaluation

Enseignement au deuxième quadrimestre

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

Ce cours se propose d'examiner les comportements humains érigés en infractions pénales par le Code pénal belge et par certaines lois particulières. Il y est question de mise en évidence des éléments constitutifs des infractions, de leur compréhension doctrinale et de leur application jurisprudentielle.

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

Les incriminations retenues par le législateur pénal belge traduisent sa hiérarchie de valeurs : ce cours entend les analyser et illustrer les enjeux du droit pénal. Ce cours entend aussi fournir aux étudiants les bases théoriques et pratiques de la matière pour la vie professionnelle.

Savoirs et compétences prérequis

Liens avec d'autres cours :
a. en amont : Droit pénal général et procédure pénale
a. en aval : Droit pénal des affaires, droit pénal social, droit pénal fiscal, droit pénal comparé.

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance)

Cours ex cathedra; ce cours se donne au 2è semestre. Quelques séances de casus pourraient être organisées Les étudiants qui partent en programme d'échange voient ce cours remplacé par un travail écrit consacré à l'examen doctrinal et jurisprudentiel d'une incrimination de droit pénal (20-25 pages) à choisir avec le professeur (travail à rentrer pour le 11 juin pour la 1ère session ou le 18 août pour la 2ème session)

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

Pas de syllabus. Les références bibliographiques sont données lors du cours et les étudiants sont invités à en consulter certaines pour compléter leur étude de la matière. Nécessité de disposer des textes de lois à jour
Lectures: Lecture(s) obligatoire(s) : recueil de textes légaux. Lecture(s) conseillée(s) : A. DE NAUW et F. KUTY, Manuel de droit pénal spécial, éd. Kluwer, 2014 HD BOSLY et C. DE VALKENEER (dir.), Les infractions, éd. Larcier, 5 vol., 2012

Modalités d'évaluation et critères

Examen oral Il s'agit de questions de théorie et des casus Les étudiants doivent se munir de leurs codes ainsi que des autres textes légaux indispensables qui doivent être à jour; les seules annotations tolérées sont des renvois d'articles à articles, à l'exclusion de tout commentaire; les articles peuvent être surlignés ou fluorés; les post-it sont admis mais uniquement avec le n° d'article ou le titre de la loi ou le titre de l'article (par exemple 'participation')

Stage(s)

Remarques organisationnelles

Contacts

Enseignant: a.masset@ulg.ac.be (bureau Trifac, 1/10) - 04/366.31.84
Secrétariat : Julie Debroux - 04/366.31.59