Programme des cours 2016-2017
SPOL2335-1  
Judiciarisation des systèmes politiques et sociaux
Durée :
30h Th
Nombre de crédits :
Master en sciences politiques, orientation générale, à finalité5
Master en sciences politiques, orientation générale5
Nom du professeur :
Geoffrey Grandjean
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
Une des caractéristiques du 21e siècle serait la "judiciarisation" de la société. Cette notion renvoie à l'extension du pouvoir des juridictions, lesquelles sont amenées à traiter un nombre croissant de problèmes politiques et sociaux. Si elle était confirmée, la "judiciarisation" serait-elle susceptible de remettre en cause les fondements classiques de notre approche occidentale de la démocratie ? En effet, la judiciarisation ne conduit-elle pas, in fine, à transformer les juges en "producteurs de normes" ?
Se basant sur l'ouvrage Les juges : décideurs politiques ? le cours cerne, dans un premier temps, le phénomène de judiciarisation et se focalise, dans un second temps, sur les trois grandes fonctions politiques des juges, c'est-à-dire :
  • Les juges et la production des normes ;
  • Les juges et l'arbitrage des valeurs morales ;
  • Les juges et la continuité du système politique.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Au terme de ce cours, les étudiants sont capables :
  • de définir le phénomène de judiciarisation ;
  • de contextualiser et de comprendre la place croissante des juges dans les systèmes politiques et sociaux ;
  • d'identifier et d'analyser les fonctions politiques des juges à partir de la lecture de nombreux arrêts de juridictions ;
  • de porter un regard critique sur la place des juges dans les systèmes politiques et sociaux.
Savoirs et compétences prérequis :
La connaissance des systèmes institutionnels belges et européens constituent des pré-requis
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Les activités d'apprentissage et les méthodes d'enseignement se déclinent selon les modalités suivantes :
  • Leçons ex cathedra ;
  • Une ou deux conférence(s) donnée(s) par un orateur invité ;
  • Lectures et présentations d'arrêts de juridictions par les étudiants (voir le Recueil d'arrêts).
Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance) :
Présentiel.
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Lectures obligatoires :
Grandjean Geoffrey et Wildemeersch Jonathan (dir.), Les juges : décideurs politiques ? Essais sur le pouvoir politique des juges dans l'exercice de leur fonction, Bruxelles, Bruylant, 2016, 371 p.
Grandjean Geoffrey, Judiciarisation des systèmes politiques et sociaux. Recueil d'arrêts, Presses Universitaires de Liège, 2016-2017, 958 p., disponible à l'adresse suivante : http://orbi.ulg.ac.be/handle/2268/201091.
Modalités d'évaluation et critères :
Pour la première session, l'évaluation est double dans le cadre de ce cours.
D'une part, une évaluation continue est mise en place (20% de la cote finale). Elle consiste en l'évaluation de la participation active des étudiants lors du cours, par les lectures et les présentations d'arrêts de juridictions (voir le Recueil d'arrêts). Les critères suivants sont mobilisés pour l'évaluation : 1) présentation des faits à la base de l'arrêt, 2) argumentation et décision des juges et 3) regard critique sur l'arrêt.
D'autre part, un examen oral est organisé (80% de la cote finale). Lors de cet examen, les étudiants sont invités à répondre à une question de réflexion relative au phénomène de judiciarisation des systèmes politiques et sociaux. Il n'y a pas de temps de préparation de la question. Les critères suivants sont mobilisés pour l'évaluation : 1) connaissance et compréhension du phénomène de judiciarisation (à partir notamment de l'ouvrage Les juges : décideurs politiques ?), 2) analyse de ce phénomène (à partir notamment du Recueil d'arrêts) et 3) regard critique sur ce phénomène. Pour l'examen oral, les étudiants peuvent disposer des lectures obligatoires ainsi que de leurs notes personnelles.
Pour la deuxième session, l'évaluation consiste uniquement en un examen oral, selon les modalités décrites précédemment.
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
Ce cours est organisé uniquement les années paires (2016-2017, 2018-2019, ...).
Contacts :
Pr. Dr Geoffrey Grandjean Chargé de cours
Faculté de Droit, de Science politique et de Criminologie Place des orateurs, 3 4000 Liège Boîte 11 Bureau r. 16 Tel./ +32 (0)4/366.96.60 Courriel : Geoffrey.Grandjean@ulg.ac.be
Notes en ligne :
Judiciarisation des systèmes politiques et sociaux. Recueil d'arrêts
Le Recueil d'arrêts reprend l'ensemble des arrêts analysés dans le cadre du cours de Judiciarisation des systèmes politiques et sociaux.