Programme des cours 2016-2017
ATTENTION : version 2015-2016 de l'engagement pédagogique
HULG9201-1  
Droit
  • Droit de l'environnement
  • Droit de l'urbanisme
Durée :
Droit de l'environnement : 18h Th
Droit de l'urbanisme : 18h Th
Nombre de crédits :
Master architecte paysagiste, à finalité3
Nom du professeur :
Droit de l'environnement : Philippe Castiaux
Droit de l'urbanisme : Serge Peeters
Coordinateur(s) :
Serge Peeters
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
L'unité d'enseignement contient deux parties :


  • le droit de l'environnement
  • le droit de l'urbanisme
Droit de l'environnement
à compléter
Droit de l'urbanisme
  • Histoire du droit belge de l'urbanisme
  • Le droit belge de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire
  • Le droit wallon de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire
  • Le droit bruxellois de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire
  • La convention européenne du paysage
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Voir dans chaque partie spécifique de l'unité d'enseignement.
Droit de l'urbanisme
Au terme du cours, les étudiants seront capables de comprendre et d'utiliser les notions de droit de l'urbanisme en Belgique.
Les étudiants auront été sensibilisés aux aspects législatifs de l'urbanisme et du paysage.
Savoirs et compétences prérequis :
Voir dans chaque partie spécifique de l'unité d'enseignement.
Droit de l'urbanisme
Territoire et Paysage - Serge PEETERS Urbanité et Paysage - Serge PEETERS
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Voir dans chaque partie spécifique de l'unité d'enseignement.
Droit de l'urbanisme
Cours ex-cathedra
Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance) :
Voir dans chaque partie spécifique de l'unité d'enseignement.
Droit de l'urbanisme
Présidentiel
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Voir dans chaque partie spécifique de l'unité d'enseignement.
Modalités d'évaluation et critères :
Voir dans chaque partie spécifique de l'unité d'enseignement.
Droit de l'urbanisme
1 ECTS : Examen écrit
Stage(s) :
Voir dans chaque partie spécifique de l'unité d'enseignement.
Droit de l'urbanisme
Néant
Remarques organisationnelles :
Contacts :
Serge PEETERS & Philippe CASTIAUX  
Droit de l'urbanisme
Serge PEETERS, architecte - licencié en art de bâtir Chargé de cours Coordination de la formation architecture du paysage
Faculté d'architecture - ULB Place Flagey 19, 1050 Bruxelles Belgique Tel. : +32 (0)2 640.96.96 (central) Fax : +32 (0)2 647 46 55 (central)
Email : serge.peeters@ulb.ac.be GSM : +32 (0)495 54 91 99