Programme des cours 2015-2016
DTFE0017-9  
Travail de fin d'études
  • Travail écrit ou participation à un séminaire
  • Epreuve de casus interdisciplinaire
Durée :
Travail écrit ou participation à un séminaire :
Epreuve de casus interdisciplinaire :
Nombre de crédits :
Master en droit, à finalité18
Nom du professeur :
Travail écrit ou participation à un séminaire : Collégialité, Antoinette Gosselin
Epreuve de casus interdisciplinaire : Collégialité, Antoinette Gosselin
Coordinateur(s) :
Antoinette Gosselin
Langue(s) du cours :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement durant l'année complète
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus du cours :
Travail écrit ou participation à un séminaire
Le travail écrit doit consister en un travail de recherche et de synthèse analogue à une étude de doctrine, d'environ 25 pages, sous la direction d'un enseignant. Le ou les assistants dudit enseignement peuvent participer au suivi et à l'encadrement du travail. Pour les étudiants en mobilité interuniversitaire ayant effectué un séjour d'une année entière en université d'accueil, le TFE doit porter sur un sujet en rapport avec leur séjour (droit comparé, droit international ou droit européen). Pour être valorisé conformément aux exigences du tfe, le travail écrit doit comporter un minimum de 38.000 caractères et un maximum de 70.000 caractères (environ 25-30 pages). Pour les étudiants en mobilité interuniversitaire ayant effectué un séjour d'une année entière, les limites de caractères sont de min. 60.000, max. 100.000 (environ 35-40 pages) La limite de caractères se calcule sur le texte seul, sans compter les espaces, ni les notes de bas de page, ni la bibliographie, ni la tables des matières. Cette limite est impérative. Le non-respect est cause d'ajournement. L'étudiant respectera les consignes de rédaction et de présentation imposées par la Commission. Ces consignes font l'objet d'un document intitulé « vade-mecum des travaux écrits », annexé au règlement.
Epreuve de casus interdisciplinaire
L'épreuve consiste en un examen écrit reposant sur un casus interdisciplinaire. Le casus inspiré de la pratique met en œuvre les compétences de raisonnement juridique des étudiants et leurs savoirs juridiques généraux recouvrant plusieurs disciplines. La réponse attendue des étudiants consiste à démontrer non pas l'étendue de leur savoir, mais leur capacité de raisonnement et leur aptitude à déceler à partir des élements de faits exposés, les questions juridiques qui doivent être posées pour résoudre le cas.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) du cours :
Travail écrit ou participation à un séminaire
Au terme de cette épreuve, l'étudiant doit avoir acquis les compétences de recherche, de réflexion, de raisonnement, d'argumentation juridique et de rédaction d'une contribution scientifique.
Epreuve de casus interdisciplinaire
L'objectif de la formation est d'initier l'étudiant, futur professionnel du droit, à une réflexion interdisciplinaire, en mettant l'accent sur la pratique. Il s'agit de l'entraîner à la mise en oeuvre simultanée de plusieurs règles issues de plusieurs branches du droit et de lui faire acquérir les réflexes indispensables à la mise en évidence des questions pertinentes.
Savoirs et compétences prérequis :
Travail écrit ou participation à un séminaire
L'étudiant doit avoir suivi la formation à la communication écrite organisée sur la première année du master en droit
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Travail écrit ou participation à un séminaire
La recherche du sujet incombe à l'étudiant, en concertation avec le professeur qui supervise son travail.
Le sujet proposé par l'étudiant et accepté par le professeur doit être communiqué au secrétariat du doyen au plus tard pour le 15 décembre.
L'étudiant doit faire preuve d'autonomie et doit être capable de mener seul ses activités de recherche.
Epreuve de casus interdisciplinaire
Des séances de préparation à l'épreuve sont organisées en 1re et 2e année du Master dans le cadre du séminaire DROI1302-1 (bloc 1) et DROI1303-1 (bloc 2)
Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance) :
Travail écrit ou participation à un séminaire
Les travaux doivent être déposés en ligne sur la plateforme MatheO au plus tard :
  • - le 1er jour ouvrable de mai pour la 1e session,
  • - le 3e lundi du mois d'août pour la 2e session.
Le dépôt en ligne fait foi de la version déposée et de la date du dépôt. Au plus tard pour la même date, l'étudiant doit également remettre à son tuteur, selon les modalités à convenir avec celui-ci, un exemplaire relié de son travail écrit, présenté dans le respect des normes du vade-mecum des travaux écrits, à moins que son tuteur académique ne l'en ait expressément dispensé. L'étudiant doit conserver un exemplaire relié, susceptible d'être mis à disposition du secrétariat du doyen à première demande jusqu'à la fin de l'année civile au cours de laquelle il présente l'épreuve
Epreuve de casus interdisciplinaire
L'épreuve a lieu sous la forme d'un examen écrit fixé pendant la session de juin.
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Travail écrit ou participation à un séminaire
Syllabus en ligne via le portail MyULg (nouvelle du 28 septembre 2015) : Méthodes, techniques et conseils de rédaction des travaux écrits en droit, A. Gosselin et S. Steils, en vente aux presses universitaires.
Modalités d'évaluation et critères :
Travail écrit ou participation à un séminaire
La note du travail écrit est attribuée par le tuteur académique.
Si un travail écrit doit être présenté à nouveau en 2e session, l'étudiant doit prendre contact avec le tuteur académique en vue de fixer les modalités et consignes à respecter.
Epreuve de casus interdisciplinaire
L'épreuve intervient pour 2/15e dans la note globale du Travail de fin d'études.
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
Contacts :
Epreuve de casus interdisciplinaire
Sarah Steils : Sarah.Steils@ulg.ac.be