Programme des cours 2015-2016
| DROI2207-1 | ||||||||||||||
| Droit pénal spécial | ||||||||||||||
|
Durée :
|
||||||||||||||
| 45h Th | ||||||||||||||
|
Nombre de crédits :
|
||||||||||||||
|
||||||||||||||
|
Nom du professeur :
|
||||||||||||||
| Adrien Masset | ||||||||||||||
|
Langue(s) du cours :
|
||||||||||||||
| Langue française | ||||||||||||||
|
Organisation et évaluation :
|
||||||||||||||
| Enseignement au deuxième quadrimestre | ||||||||||||||
|
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
|
||||||||||||||
| Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme | ||||||||||||||
|
Contenus du cours :
|
||||||||||||||
| Ce cours se propose d'examiner les comportements humains érigés en infractions pénales par le Code pénal belge et par certaines lois particulières. Il y est question de mise en évidence des éléments constitutifs des infractions, de leur compréhension doctrinale et de leur application jurisprudentielle. | ||||||||||||||
|
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) du cours :
|
||||||||||||||
| Les incriminations retenues par le législateur pénal belge traduisent sa hiérarchie de valeurs : ce cours entend les analyser et illustrer les enjeux du droit pénal. Ce cours entend aussi fournir aux étudiants les bases théoriques et pratiques de la matière pour la vie professionnelle. | ||||||||||||||
|
Savoirs et compétences prérequis :
|
||||||||||||||
| Liens avec d'autres cours : a. en amont : Droit pénal général et procédure pénale a. en aval : Droit pénal des affaires, droit pénal social, droit pénal fiscal, droit pénal comparé. |
||||||||||||||
|
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
|
||||||||||||||
|
Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance) :
|
||||||||||||||
| Cours ex cathedra; ce cours se donne au 2è semestre. Quelques séances de casus pourraient être organisées Les étudiants qui partent en programme d'échange voient ce cours remplacé par un travail écrit consacré à l'examen doctrinal et jurisprudentiel d'une incrimination de droit pénal (20-25 pages) à choisir avec le professeur (travail à rentrer pour le 11 juin pour la 1ère session ou le 18 août pour la 2ème session) | ||||||||||||||
|
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
|
||||||||||||||
| Pas de syllabus.
Les références bibliographiques sont données lors du cours et les étudiants sont invités à en consulter certaines pour compléter leur étude de la matière.
Nécessité de disposer des textes de lois à jour
Lectures: Lecture(s) obligatoire(s) : recueil de textes légaux. Lecture(s) conseillée(s) : A. DE NAUW et F. KUTY, Manuel de droit pénal spécial, éd. Kluwer, 2014 HD BOSLY et C. DE VALKENEER (dir.), Les infractions, éd. Larcier, 5 vol., 2012 |
||||||||||||||
|
Modalités d'évaluation et critères :
|
||||||||||||||
| Examen écrit en mai-juin, oral en août Il s'agit de questions de théorie et des casus Les étudiants doivent se munir de leurs codes ainsi que des autres textes légaux indispensables qui doivent être à jour; les seules annotations tolérées sont des renvois d'articles à articles, à l'exclusion de tout commentaire; les articles peuvent être surlignés ou fluorés; les post-it sont admis mais uniquement avec le n° d'article ou le titre de la loi ou le titre de l'article (par exemple 'participation') | ||||||||||||||
|
Stage(s) :
|
||||||||||||||
|
Remarques organisationnelles :
|
||||||||||||||
|
Contacts :
|
||||||||||||||
| Enseignant: a.masset@ulg.ac.be (bureau Trifac, 1/10) - 04/366.31.84 Secrétariat : Julie Debroux - 04/366.31.59 |
||||||||||||||