Programme des cours 2015-2016
DROI2018-3  
Fiscalité immobilière
Durée :
20h Th
Nombre de crédits :
Master de spécialisation en droit fiscal3
Nom du professeur :
Xavier Thiébaut
Langue(s) du cours :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au deuxième quadrimestre
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus du cours :
  • Rappels de droit constitutionnel et de droit civil.
  • Revenu cadastral.
  • Le précompte immobilier.
  • L'habitation propre et son financement.
  • La détention, la mise à fruit et la réalisation d'un immeuble dans le cadre du patrimoine privé.
  • L'immeuble et l'impôt des sociétés.
  • Les droits réels, les impôts sur les revenus et les droits d'enregistrement.
  • Les (droits réels sur les) bâtiments neufs et la TVA.
  • La fiscalité de la brique-papier.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) du cours :
L'objectif du cours est de mettre les étudiants en mesure de déterminer les conséquences fiscales des opérations immobilières les plus couramment rencontrées.
Savoirs et compétences prérequis :
Il est recommandé d'avoir au préalable suivi avec succès les cours d'impôt des personnes physiques, d'impôt des sociétés, et de droits d'enregistrement.
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Exposé magistral.
Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance) :
Présentiel.
Pour permettre aux étudiants qui, pour des raisons professionnelles ou privées, ne peuvent assister physiquement au cours, celui-ci est enregistré et peut être suivi à distance (sauf problèmes techniques).
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
PowerPoint disponible en ligne.
Modalités d'évaluation et critères :
Examen oral de 20 minutes comportant deux questions principales.
Les étudiants disposent de 20 minutes de préparation.
Les seuls supports admis à l'examen sont les textes légaux non annotés, à l'exception de soulignages, titres et renvois.
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
Contacts :
Me Xavier Thiébaut
Tél. : 04/254.43.10
xavier.thiebaut@bours-law.be
Notes en ligne :
Notes de cours
L'ensemble des notes de cours est disponible sur le campus HD.