Programme des cours 2015-2016
DROI2008-3  
Impôt sur le revenu, matières approfondies (IPP - Isoc)
Durée :
30h Th, 5h Pr
Nombre de crédits :
Master en droit, à finalité spécialisée en droit et gestion5
Master en droit, à finalité5
Master de spécialisation en droit fiscal5
Nom du professeur :
Olivier Bertin, Olivier D'Aout, Nicolas Honhon
Langue(s) du cours :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au premier quadrimestre, examen en juin
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus du cours :
Le cours d'IPP brasse une très importante matière qui s'appuie principalement sur l'ouvrage "Impôt des personnes physiques" rédigé par Messieurs Michel De Wolf, Jean Thilmany et J. Malherbe, publié aux éditions LARCIER.
Avant chaque cours, il est demandé aux étudiants d'avoir préparé et lu une partie de l'ouvrage :
  • 1er cours : pages 1 à 76
  • 2ème cours : pages 77 à 120
  • 3ème cours : pages 121 à 194
  • 4ème cours : pages 195 à 282
  • 5ème cours : pages 283 à 306
Le cours sera dispensé sur base d'analyse de jurisprudence et casus en lien avec la partie de l'ouvrage préparé par les étudiants soit ex cathedra soit en petit groupe de travail.
Le cours débutera par une séance de questions/réponses sur la partie de l'ouvrage qui aura été lu par les étudiants en préparation du cours. Les nouveautés éventuelles seront exposées.
Il sera suivi ensuite d'une analyse de décisions de justice en rapport avec la partie de l'ouvrage préparé de référence susmentionné.
Après les 15 heures de cours d'IPP, deux séances d'exercices seront données par M. Honhon :
  • 2 heures attribuées à la réalisation de différents types d'exercices (quotité d'impôts, de plus-values, détermination de revenus imposables, ...)
  • 2 heures attribuées à la résolution d'un calcul d'impôt général.
Le cours d'ISoc examine les différentes règles relatives à la détermination du revenu imposable de l'impôt des sociétés dans le Code des Impôts sur les Revenus, à l'exception de parties couvertes par des cours plus spécialisés (restructuration et réorganisation, rapport entre sociétés liées, fiscalité internationale, ...). Le cours utilise la structure de la déclaration annuelle à l'impôt des sociétés, ce qui permet à la matière de donner un aspect dynamique (étapes du calcul de l'impôt). Le cours est illustré par des cas pratiques et des décisions de jurisprudence.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) du cours :
Savoirs et compétences prérequis :
Cours général de droit fiscal et/ou cours d'introduction à l'impôt des sociétés.
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
ISoc :
  • Cours ex-cathedra fondé sur une présentation PowerPoint.
  • L'une ou l'autre question pratique soumise aux étudiants.
 
Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance) :
Cours en présentiel et enregistrement accessible via le campus HD.
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
IPP : "Impôt des personnes physiques", Michel De Wolf, Jean Thilmany et J. Malherbe.
ISoc : il est obligatoire de se munir pour le cours:


  • du dernier formulaire de déclaration à l'impôt des sociétés disponible sur le site web du Service Public Fédéral Finances.
  • d'un Code fiscal à jour.
Le support de cours est une présentation PowerPoint que les étudiants sont priés de compléter par des notes personnelles prises aux cours et qui complètent ladite présentation. La présentation PowerPoint est mise à jour et communiquée aux étudiants.
Les étudiants qui souhaitent approfondir la matière ou disposer d'un support écrit (non obligatoire) peuvent se le procurer :


  • Claude Chevalier, Vademecum Vennootschapsbelasting 2013, Larcier.
  • John Kirkpatrick & Daniel Garabedian, Le régime fiscal des sociétés en Belgique, 3e ed., 2003 (avec mise à jour téléchargeable), Bruylant.
  • Stéphane Van Crombrugge, Beginselen van Vennotschapsbelasting, Biblo, 2014.
Modalités d'évaluation et critères :
Les examens d'IPP et d'ISOC se feront de manière séparée et de façon écrite.
L'examen d'ISOC s'étalera sur une durée d'une heure. Les étudiants peuvent se munir du formulaire de déclaration à l'impôt des sociétés précité (SANS la notice explicative) et le Code mis à jour. Réponses à des questions théoriques et pratiques, pondérées selon leur importance relative.
L'examen d'IPP s'étalera sur une durée de deux heures et ne commencera qu'après l'expiration de l'heure attribuée à l'examen d'ISOC.
Les étudiants pourront disposer, pour l'examen d'IPP, du matériel suivant : un bloc de feuilles et le Code des Impôts sur les Revenus (même annoté).
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
Contacts :
IPP : Me Olivier D'Aout.
ISoc : Me Olivier Bertin - olivier.bertin@dewolf-law.be
Notes en ligne :
IPP - ISoc et Travaux pratiques
Les notes de cours sont disponibles sur le campus HD :