Programme des cours 2015-2016
| DROI1306-1 | ||||||||
| Droit de l'environnement | ||||||||
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Durée :
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| 24h Th | ||||||||
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Nombre de crédits :
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Nom du professeur :
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| Martin Lauwers, Renaud Smal | ||||||||
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Coordinateur(s) :
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| N... | ||||||||
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Langue(s) du cours :
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| Langue française | ||||||||
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Organisation et évaluation :
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| Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier | ||||||||
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Unités d'enseignement prérequises et corequises :
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| Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme | ||||||||
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Contenus du cours :
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| Le cours de droit de l'environnement vise à un double objet. Il vise d'une part à donner aux étudiants un socle de connaissances relatives aux principes, outils et acteurs du droit de l'environnement. Il vise ensuite à familiariser les étudiants avec les politiques sectorielles de préservation des milieux et de lutte contre les nuisances auxquelles ils seront probablement confrontés dans leur vie professionnelle. Le cours est structuré en deux parties. Le plan général ci-dessous donne un aperçu du contenu. Première partie : Principes, compétences et instruments 1.1 Principes du droit de l'environnement 1.2 Répartition des compétences 1.3 Instruments du droit de l'environnement Deuxième partie : Politiques sectorielles de l'environnement 2.1 Le sol. 2.2 L'eau 2.3 L'air et le climat 2.4 Les déchets 2.5 la biodiversité 2.6 Autres politiques sectorielles. | ||||||||
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Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) du cours :
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| A l'issue du cours, l'étudiant doit être capable de : - définir tous les grands concepts/principes examinés ; - décrire/expliciter les outils examinés, les principes de leur fonctionnement et leurs implications juridiques ; - établir des liens entre les principes « fondateurs » du droit de l'environnement et les outils et politiques sectoriels ; - reconnaitre certains outils/documents qui auront été présentés au cours. | ||||||||
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Savoirs et compétences prérequis :
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Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
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Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance) :
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| Cours magistral : 24h | ||||||||
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Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
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| Plan détaillé et dossier de documentation disponibles en ligne Mémento de l'environnement (Régions wallonne et bruxelloise) - M. KAROLINSKI et F. DE MUYNCK - Ed. 2015 - Kluwer, Waterloo, 2014 | ||||||||
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Modalités d'évaluation et critères :
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| Examen écrit : 100 % | ||||||||
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Stage(s) :
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Remarques organisationnelles :
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Contacts :
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| Martin Lauwers Martin.lauwers@bours-law.be Renaud Smal Renaud.smal@bours-law.be | ||||||||
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Notes en ligne :
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 | Notes de cours Notes de cours droit de l'environnement |
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| Notes de cours - partie 1 Notes de cours - 1ère partie |
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