Programme des cours 2015-2016
DROI1305-1  
Procédure pénale comparée
Durée :
30h Th
Nombre de crédits :
Master en droit, à finalité6
Master en droit, à finalité6
Cours supplémentaires destinés aux étudiants d'échange (Erasmus, ...)6
Nom du professeur :
Vanessa Franssen
Langue(s) du cours :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au deuxième quadrimestre
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus du cours :
Ce cours est organisé uniquement les années impaires (2017-2018, 2019-2020,...). Le cours commencera par quelques séances introductives, présentant les grandes familles de droit pénal et donnant aux étudiants les bases de droit comparé.   Ensuite, le cours poursuivra avec des séances plus interactives, qui aborderont d'un point de vue comparé des éléments-clés de la procédure pénale, tels que les sujets et l'exercice de l'action publique, la relation entre l'action publique et l'action civile liée à un fait infractionnel, les différentes phases du procès pénal et leur implications, les mesures et pouvoirs d'enquête, les règles de preuve et des aspects d'entraide judiciaire en matière pénale.   Ces séances interactives vont de pair avec des recherches individuelles ou en groupe (en fonction du nombre d'étudiants participant au cours) et des présentations et discussions en groupe.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) du cours :
  L'objectif principal de ce cours est de mieux appréhender la notion de système juridique et d'apprendre les principaux traits caractéristiques de différents systèmes pénaux en Europe et au-delà, compte tenu du contexte européen et international. Cela permettra aux étudiants de mieux apprécier non seulement les rouages de leur propre système, mais aussi les relations parfois tendues entre les divers systèmes et les évolutions entraînées par la législation et jurisprudence européennes (et internationales).   Ce cours sera l'occasion pour les étudiants de faire une analyse proprement comparative dans un contexte interactif, d'échanger leur connaissance et de participer à des discussions juridiques en employant la terminologie juridique adéquate (tout en se rendant compte que des traductions précises font parfois défaut), et de présenter leurs recherches à l'oral et à l'écrit.
Savoirs et compétences prérequis :
Pour ce cours il est prérequis d'avoir suivi un cours de droit pénal et de procédure pénale, en Belgique ou ailleurs. Le fait d'avoir acquis déjà des notions de droit comparé est bien utile, mais pas indispensable.
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Le cours se composera de quelques séances d'introduction sous forme d'exposés ex cathedra, suivies par des séances interactives avec des discussions en groupe.   Les étudiants seront invités à préparer eux-mêmes une présentation comparant leur propre système à un autre système juridique national, supranational ou international. Les présentations peuvent se prêter à une analyse transversale d'un système ou à une analyse plus approfondie axée sur un aspect de procédure pénale spécifique.   Par ailleurs, les étudiants seront éventuellement invités à participer à une journée d'étude ou un colloque.
Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance) :
Les exposés oraux seront complétés par des présentations Powerpoint détaillées. Ces présentations seront mises à la disposition des étudiants sur my ULg.   Les étudiants feront des recherches individuelles ou en groupe pour préparer leurs présentations.   Le cours est organisé partiellement sous forme de séminaire requérant une préparation de la matière et des recherches personnelles par les étudiants. La présence aux séances est donc indispensable.
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Lectures conseillées :   Des références spécifiques seront données au début du cours.
Modalités d'évaluation et critères :
Les étudiants seront évalués en quatre temps. Tout d'abord, leur participation aux séances interactives sera prise en compte. Ensuite, ils recevront une note pour la présentation de leur recherche individuelle (ou en groupe), ainsi que pour le travail écrit qui reflète les résultats de cette recherche. Finalement, ils auront un examen écrit (mais plus réduit) au mois de juin.   En cas d'échec en juin, un travail écrit substantiel sera demandé à l'étudiant.
Stage(s) :
Ce cours n'inclut pas de stage.
Remarques organisationnelles :
La présence et la participation active aux séances sont indispensables. Ce cours est organisé uniquement les années impaires (2017-2018, 2019-2020,...).  
Contacts :
Enseignante/Titulaire : Vanessa Franssen - vanessa.franssen@ulg.ac.be
Assistant : Patrick Thevissen - patrick.thevissen@ulg.ac.be 
Secrétariat : Alice Petré - g.petre@ulg.ac.be /Julie Debroux - J.Debroux@ulg.ac.be - 04/366.31.59