Programme des cours 2015-2016
| DROI1104-2 | ||
| Les institutions judiciaires (Partim) | ||
|
Durée :
|
||
| 30h Th | ||
|
Nombre de crédits :
|
||
|
Nom du professeur :
|
||
| Frédéric Georges | ||
|
Langue(s) du cours :
|
||
| Langue française | ||
|
Organisation et évaluation :
|
||
| Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier | ||
|
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
|
||
| Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme | ||
|
Contenus du cours :
|
||
| Ce cours a pour objectif l'initiation au fonctionnement du service public de la justice en Belgique. L'approche se veut résolument descriptive des institutions judiciaires. Dans la première partie du cours, les traits fondamentaux du pouvoir judiciaire au sens large sont étudiés : fonction de l'acte de juger, traits distinctifs du service public de la justice, statut constitutionnel du pouvoir judiciaire et principes généraux consacrés par le Code judiciaire. La deuxième partie décrit en détail les juridictions de l'ordre judiciaire, de la Justice de paix à la Cour de cassation. |
||
|
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) du cours :
|
||
| L'objectif de ce cours est de fournir aux étudiants une connaissance suffisante du fonctionnement de la justice en Belgique. | ||
|
Savoirs et compétences prérequis :
|
||
| Néant | ||
|
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
|
||
| Le cours se donne ex cathedra, sans préjudice des exercices pratiques lors desquels une participation des étudiants est attendue. L'enseignement est fondé sur un livre publié aux éditions Larcier (voir ci-dessous). | ||
|
Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance) :
|
||
| Le cours, ainsi que des séances où des casus seront proposés aux étudiants, ont lieu au premier quadrimestre.Des répétitions de points importants du cours, assumées par des étudiants-moniteurs, sont disponibles pour les étudiants qui le souhaitent. | ||
|
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
|
||
| L'ouvrage qui sert de support indispensable au cours s'intitule Les institutions judiciaires : organisation et éléments de compétence. Co-rédigé par le professeur G. de Leval et le titulaire du cours, il constitue le tome 1er du Précis de droit judiciaire publié, dans sa deuxième édition, en novembre 2014 par les éditions Larcier. | ||
|
Modalités d'évaluation et critères :
|
||
| L'évaluation sera assurée par un examen écrit durant la session de janvier.
Durant les sessions de mai-juin et d'août-septembre, l'évaluation se fera par un examen oral. L'examen porte sur la matière exposée dans l'ouvrage précité ainsi que sur les développements du cours oral. Il tend à vérifier tant la connaissance de la matière que la compréhension de cette dernière. |
||
|
Stage(s) :
|
||
| Néant | ||
|
Remarques organisationnelles :
|
||
|
Contacts :
|
||
| Des permanences sont organisées afin de permettre aux étudiants de poser les questions qu'ils souhaitent. Elles sont annoncées au cours et via le portail MyULg.
L'assistante spécialement affectée à ce cours et à l'aide des étudiants, Madame Charlotte Musch, peut être contactée à l'adresse e-mail suivante : c.musch@ulg.ac.be. |
||