Programme des cours 2015-2016
DROI0923-1  
Aspects sociaux des transferts d'entreprises
Durée :
30h Th
Nombre de crédits :
Master en droit, à finalité6
Nom du professeur :
Fabienne Kéfer
Langue(s) du cours :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus du cours :
L'enseignement n'est pas organisé au cours de l'année académique 2015-2016; il le sera par contre au cours de l'année 2016-2017. Le cours consiste en un approfondissement de thèmes liés à la vie des entreprises et aux contrats de travail : cette année, il s'agit du transfert d'entreprise.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) du cours :
Au terme du cours, les étudiants sont familiarisés avec quelques questions majeures du droit du travail.
Savoirs et compétences prérequis :
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Le cours s'appuie sur des méthodes pédagogiques participatives Le cours adopte la forme mixte des exposés magistraux et du séminaire. Les étudiants sont invités à lire la jurisprudence pertinente avant chaque cours et à prendre une part active à celui-ci. Ils doivent aussi rédiger deux textes courts sur un sujet imposé.
Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance) :
Le cours se donne au premier quadrimestre, le lundi après-midi de 14h30 à 16 h et le mercredi matin de 10h30 à 12h30 aux dates suivantes ; 17, 22 et 24 septembre, 20 et 22 octobre; 17 et 19 novembre ; 8 et 10 décembre.
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Dossier de documentation.
Modalités d'évaluation et critères :
L'évaluation prend la forme d'un examen oral d'une vingtaine de minutes. Parmi les principaux critères d'évaluation figurent la capacité de l'étudiant à développer un raisonnement juridique, en explicitant les arguments qui le soutiennent, en articulant les arguments de manière logique, rigoureuse et cohérente et en s'appuyant sur des sources fiables, ainsi que la capacité à trancher entre différentes options tout en justifiant son choix par des arguments juridiques.
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
Le cours est organisé les années paires (2016-2017, 2018-2019, ...).
Contacts :
Professeur : Fabienne Kéfer - local R.59 - tél.: 04.366.30.54 ; fkefer@ulg.ac.be
Secrétariat : Catherine Fett - local I. 75 - tél.: 04.366.31.57 - mail: catherine.fett@ulg.ac.be(N.Vrancken@ulg.ac.be)