Programme des cours 2015-2016
DROI0894-1  
Droit des sociétés : questions spéciales
Durée :
45h Th
Nombre de crédits :
Master en droit, à finalité6
Nom du professeur :
Olivier Caprasse
Langue(s) du cours :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au deuxième quadrimestre
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus du cours :
L'enseignement n'est pas organisé au cours de l'année académique 2015-2016; il le sera par contre au cours de l'année 2016-2017. Le cours permet d'étudier de manière approfondie quelques questions choisies de droit des sociétés, telles que l'aménagement conventionnel des règles de fonctionnement de la société, la résolution des conflits entre actionnaires, la transmission d'une entreprise. D'une année à l'autre, l'accent pourra être mis sur l'une de ces questions.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) du cours :
Au terme de ce cours, l'étudiant devra maîtriser les questions techniques abordée. Il devra aussi être capable de se retrouver seul dans la règlementation changeante du droit des sociétés. Il sera enfin capable de développer une analyse personnelle en la matière.
Savoirs et compétences prérequis :
Avoir réussi un cours de droit des sociétés.
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Lecture préalabale de textes de doctrine suivies de discussions en classe.
Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance) :
Présentiel
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
L'ouvrage de O. Caprasse et R Aydogdu, La résolution des conflits entre actionnaires, Larcier, 2010
Modalités d'évaluation et critères :
Examen écrit
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
Ce cours est seulement organisé durant les années paires (2016-2017, 2018-2019,...).
Contacts :
Assistant : Mlle Laura Léonard Tél. : 04/366 27 45
Secrétariat: Mme Catherine Fett Tél. : 04/366 31 57