Programme des cours 2015-2016
DROI0091-1  
Droit pénal des affaires
Durée :
30h Th
Nombre de crédits :
Master en droit, à finalité6
Nom du professeur :
Adrien Masset
Langue(s) du cours :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus du cours :
L'enseignement n'est pas organisé au cours de l'année académique 2015-2016; il l'est durant les années paires donc au cours de l'année 2016-2017. De toute façon, le cours s'articule autour d'un travail écrit rédigé par l'étudiant sur un sujet proposé par l'étudiant ou suggéré par le professeur. Il est demandé d'analyser une infraction ou une législation qui présente des aspects économiques au sens large (droit des affaires, droit social, droit de l'environnement, droit fiscal, ...). L'étude passe par la présentation de l'infraction, les éléments constitutifs (doctrine et jurisprudence), quelques précisions de procédure pénale si elles sont spécifiques et quelques autres considérations personnelles : l'accent est plus mis sur le droit pénal que sur le droit économique ou autre.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) du cours :
Permettre à l'étudiant d'aborder par lui-même et de synthétiser par écrit un ensemble de lectures
Savoirs et compétences prérequis :
Connaissance du droit pénal général, de la procédure pénale et de certaines autres branches du droit en fonction du sujet choisi
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance) :
Travail écrit de 20-30 pages à déposer pour le 5 juin (1ère session) ou pour le 20 août (2ème session)
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
A. MASSET, Guide juridique de l'entreprise - La responsabilité pénale dans l'entreprise, éd. Kluwer, 2012 (mis à disposition sur support électronique)
Lecture conseillée: Spreutels, Roggen, Roger-France, Droit pénal des affaires, éf. Bruylant, 2005
Modalités d'évaluation et critères :
Evaluation sur la base du travail écrit
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
Ce cours est organisé uniquement les années paires (2016-2017, 2018-2019...).
Contacts :
Enseignant : a.masset@ulg.ac.be (bureau Trifac, 1/10) - 04/366.31.84