Programme des cours 2015-2016
BIOL0022-1  
Introduction à la propriété intellectuelle
Durée :
10h Th, 10h TD
Nombre de crédits :
Master en biochimie et biologie moléculaire et cellulaire, à finalité 2
Master en biochimie et biologie moléculaire et cellulaire, à finalité 2
Master en biochimie et biologie moléculaire et cellulaire, à finalité 2
Master en biochimie et biologie moléculaire et cellulaire, à finalité 2
Nom du professeur :
Nicole Antheunis
Langue(s) du cours :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus du cours :
le cours introduction à la Propriété Intellectuelle (PI)  vise à initier l'étudiant aux règles de la Propriété Intellectuelle et comment les mettre en pratique.
Plus spécifiquement, l'introduction à la Propriété Intellectuelle comprend:



  • propriété intellectuelle, droit d'auteur, marques et autres signes distinctifs, certificat d'obtention végétale, dessins et modèles, secret d'affaire, brevet d'invention, conditions de brevetabilité.
  • la brevetabilité en science du vivant.
  • Les différents types de procédure d'obtention de brevet: nationale, régionale et internationale. le brevet unitaire.
  • Le choix de stratégie, étapes de procédure et contraintes temporelles, droit de priorité .
  • L'importance du cahier de labo, de la gestion des résultats en fonction de la stratégie de protection intellectuelle. Importance de la gestion de la confidentialité.
  • Les transactions impliquant la PI : licence/cession: définition, types, retours.
  • liberté d'exploitation et contrefaçon: définition, types, exemples.
 
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) du cours :
-Comprendre ce qu'est la Propriété Intellectuelle et son importance. -Savoir ce qui est brevetable en sciences du vivant et être capable de détecter une invention potentiellement brevetable. -Utiliser l'information brevet en  Recherche.           -Gérer les règles de protection intellectuelle et de confidentialité en recherche. -Connaitre  les différentes stratégies de Protection Intellectuelle.
 
Savoirs et compétences prérequis :
Aucun
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Exercices pratiques par étude de cas à chaque cours .
Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance) :
présentiel
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Présentations Powerpoints et divers documents mis à la disposition des étudiants sur la plateforme eCampus.
Modalités d'évaluation et critères :
Examen oral pouvant comprendre des questions théoriques et des exercices. La réussite dépend de l'obtention d'une note  d'au moins 10/20 .
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
Contacts :
n.antheunis@ulg.ac.be
Notes en ligne :
notes de cours
sont disponibles sur e-campus à l'adresse: