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Année académique 2014-2015Données en date du : 12/05/2015
DROI8030-1  Zivilprozessrecht : Sonderfragen, en ce compris un accompagnement linguistique
- Zivilprozessrecht : Sonderfragen
- Complément linguistique - Allemand

Durée :  Zivilprozessrecht : Sonderfragen : 15h Th
Complément linguistique - Allemand : 15h AUTR
Nombre de crédits :  
Bachelier en droit, 3e année3
Cours supplémentaires destinés aux étudiants d'échange (Erasmus, ...)3
Nom du professeur :  Zivilprozessrecht : Sonderfragen : André Henkes
Complément linguistique - Allemand : Françoise Carl, ISLV
Coordinateur(s) :  Antoinette Gosselin
Langue(s) du cours :  
Langue allemande
Organisation et évaluation :  
Enseignement au deuxième quadrimestre
Contenus du cours :  
En 3e bachelier, le cours de droit en langue autre que le français est organisé en deux parties : - un enseignement de droit, donné par un enseignant juriste, dans une langue autre que le français; - un accompagnement linguistique, assuré par un enseignant de l'islv en concertation avec les juristes.

Zivilprozessrecht : Sonderfragen

En quinze heures, à raison d'unités de deux ou trois heures, est examiné en langue allemande, dans une perspective à la fois linguistique et d'enseignement fondamental, d'une part, l'organisation judiciaire belge non pénale et, d'autre part, l'instrument majeur du règlement du contentieux judiciaire en matière civile : le jugement.
Les leçons sont construites à partir des articles pertinents du Code judiciaire, reposent sur des arrêts clés de la Cour de Cassation de Belgique et suivent assez fidèlement les enseignements des Doyens Fettweis et de Leval.

Complément linguistique - Allemand

Allemand juridique

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) du cours :  
Zivilprozessrecht : Sonderfragen

Transmettre aux étudiants en droit, à la fois, quelques connaissances essentielles pour leur savoir (-faire) de future juriste relativement au règlement de conflits de droit civil par la méthode judiciaire et le vocabulaire technique approprié en langue allemande d'usage en Belgique.

Complément linguistique - Allemand

A la fin du module, les étudiants vont mieux maîtriser l'allemand juridique. Ils auront amélioré leur capacité à prendre la parole dans le cadre d'un cours de droit donné en langue allemande. Ils seront mieux préparés à donner des présentations orales efficaces. Ils auront également amélioré leur capacité de compréhension à l'audition.

Prérequis et corequis / Modules de cours optionnels recommandés :  
Le cours est la continuation de l'enseignement en langue dans un contexte juridique, initié en 1e et 2e année du bachelier en droit.

Zivilprozessrecht : Sonderfragen

Connaissance utile de la langue allemande.

Complément linguistique - Allemand

Il faudrait disposer d'une maîtrise de l'allemand qui correspond au niveau CERL B2.

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :  
Complément linguistique - Allemand

Fixation du vocabulaire juridique
Exercices de conversation et de langue sur base de textes juridiques ou à orientation juridique.
Compréhension à l'audition
Chaque étudiant fera une présentation orale.
Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance) :  
Zivilprozessrecht : Sonderfragen

ex cathédra.

Complément linguistique - Allemand

Enseignement présentiel. Il suppose la bonne préparation à domicile et la participation active des étudiants en classe.

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :  
Zivilprozessrecht : Sonderfragen

Le cours ayant aussi une vocation linguistique, les leçons orales sont abondamment structurées et retracées de façon manuscrite au tableau, de sorte que les étudiants construisent leurs propres notes tout en s'exerçant dans la langue. Le traité en langue française de M. le professeur G. de Leval sur les « Eléments de procédure civile » constitue l'ouvrage de référence. Les leçons suivent fidèlement le syllabus "Belgisches Zivilprozessrecht. Sonderfragen".

Complément linguistique - Allemand

Syllabus "Complément linguistique - allemand"

Modalités d'évaluation et critères :  
La note d'évaluation globale obtenue pour le cours est composée des évaluations des deux composants pondérées comme suit :
- pour 3/4 de la note du partim "droit" - pour 1/4 de la note du partim "langue"
Il est précisé qu'une note égale ou inférieure à 8 pour l'un des composants ne peut pas permettre l'obtention d'une note globale supérieure à 9/20.
En cas d'échec en 1re session, une note égale ou supérieure à 10 pour un partim peut être reportée sur la 2e session.
En revanche, en cas d'ajournement, il n'y a pas de dispenses partielles pour les partim d'une année à l'autre.

Zivilprozessrecht : Sonderfragen

L'évaluation intervient en deux temps. L'engagement intellectuel régulier au cours constitue un premier acquis. Cette volonté de progresser est complétée dans un second temps par un entretien individuel sur des thèmes examinés précédemment

Complément linguistique - Allemand

Examen oral 15 /20
+ Evaluation continue 5/20
Evaluation continue:
- une présentation en classe 1/5
- deux interrogations en classe 4/5

Stage(s) :  
Remarques organisationnelles :  
Complément linguistique - Allemand

Le cours est organisé en séances hebdomadaires d'une heure trente. (2ème quadrimestre)
Contacts :  
Zivilprozessrecht : Sonderfragen

andre.henkes@just.fgov.be

Complément linguistique - Allemand

Françoise Carl
fcarl@ulg.ac.be




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