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| DROI8001-2 | Travaux dirigés - Article de doctrine et note d'arrêt
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| Durée : | 4h AUTR |
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| Nom du professeur : | Collégialité, Antoinette Gosselin, Sarah Steils |
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| Coordinateur(s) : | Antoinette Gosselin |
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Langue(s) du cours :
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| Langue française |
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Organisation et évaluation :
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| Enseignement durant l'année complète |
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Contenus du cours :
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| L'étudiant doit rédiger un travail individuel de recherche et d'analyse juridique, consistant soit en un commentaire de jurisprudence soit en un article de doctrine.
L'encadrement et l'évaluation des travaux sont réalisés par les professeurs du département de droit. Ils peuvent conformément à l'article 14 du règlement des examens, déléguer le suivi et l'évaluation des travaux à leur(s) assistant(s).
A. Gosselin assure la coordination du cours. |
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Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) du cours :
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| L'étudiant doit apprendre à rédiger un travail scientifique individuel, et à cette fin à :
- effectuer une recherche documentaire appropriée, déterminer la valeur scientifique des sources d'information;
- analyser et gérer la documentation trouvée;
- développer ses capacités d'analyse et de synthèse dans la rédaction de son travail;
- développer sa réflexion personnelle sur les controverses rencontrées et savoir argumenter;
- affiner et développer ses compétences d'expression écrite scientifique;
- rédiger bibliographie, références et citations selon les usages en matière scientifique juridique.
Le cours tend à préparer l'étudiant à l'épreuve finale du travail de fin d'études en dernière année du master en droit. |
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Prérequis et corequis / Modules de cours optionnels recommandés :
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| Le cours suppose une parfaite connaissance de la langue française.
Il suppose également l'acquisition des techniques de recherches documentaires (cours suivi en 2e bachelier en droit, avec application dans le cadre du cours de Travaux dirigés en 2e bac droit pour les étudiants qui ont pris la mineur "option droit"). |
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Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
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| Deux séances collectives sont organisées au premier quadrimestre, portant sur l'introduction du cours, méthodes et conseils de rédaction, suite et approfondissement du cours de 2e bac. Au cours de la première séance, est distribué le règlement du cours, fixant de manière impérative les modalités et délais des différentes étapes de rédaction du travail.
Chaque étudiant reçoit en octobre un sujet de droit dans une discipline juridique donnée, dont la correction relèvera d'un professeur ou d'un assistant du département de droit de la faculté (le tuteur).
Le travail doit être réalisé en trois étapes :
1) L'étudiant doit rendre à son tuteur pour la mi-octobre une présentation de son sujet (une quinzaine de lignes) accompagnée d'une bibliographie; le tuteur fait part à l'étudiant de ses observations par e-mail ou au cours d'un entretien (selon l'ampleur des remarques);
2) Au mois de décembre, l'étudiant doit rendre une première version aboutie de son travail écrit; la correction du travail fera l'objet d'une rencontre individuelle entre le tuteur et l'étudiant, à fixer en février.
3) L'étudiant doit rendre la version définitive de son travail avant les congés de Pâques.
Les modalités et dates de ces dépôts et rencontres sont fixées de manière impérative dans le règlement du cours. |
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Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance) :
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| Les contacts avec le tuteur et le dépôt des travaux s'effectuent exclusivement par e-mail, à l'exception de la rencontre individuelle portant sur la correction de la première version du travail (2e étape). |
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Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
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| Un syllabus reprenant l'ensemble des séances de formation à l'écriture des cours de travaux dirigés de 2e et 3e bac et la préparation au TFE (master) est en vente aux Presses universitaires et disponible en ligne sur myUlg (ci-dessous)
Le power-point des séances de formation sera mis à la disposition des étudiants par la voie de MyUlg au plus tard au terme des deux séances de début d'année.
Ouvrage de référence obligatoire :
Pierre Vandernoot (sous la direction de), Guide des citations, références et abréviations juridiques, 5e édition, Waterloo, Kluwer, 2010.
Le règlement du cours, distribué aux étudiants lors de la 1re séance, est également disponible sur le internet de la faculté :
http://www.droit.ulg.ac.be/cms/c_281188/lectures-et-travaux-diriges-en-bachelier-en-droit
De même que le règlement concernant les consignes de présentation des travaux écrits (vade-mecum) et un modèle d'une page de garde dans un fichier informatique (word) dirctement utilisable pour la rédaction du travail :
http://www.droit.ulg.ac.be/cms/c_280508/lectures-et-travaux-diriges-consignes-relatives-a-la-forme-des-travaux-ecrits |
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Modalités d'évaluation et critères :
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| La note attribuée tient compte du travail réalisé par l'étudiant à chacune des trois étapes. Les critères d'évaluation du travail sont :
- pour le fond du travail, la compréhension initiale du sujet (1re étape), la 1re recherche bibliographique, l'exploitation des sources, la justesse (absence d'erreur de droit), le raisonnement juridique, l'esprit critique (réflexion personnelle), la structure;
- pour la forme du travail, l'écriture (style, syntaxe), l'orthographe, la présentation matérielle, les citations et références, le choix des intitulés,
- l'appréciation du travail personnel fourni par l'étudiant et l'évolution de son travail entre le 1er jet et la version définitive (en 1re et 2e session) en tenant compte de la qualité de départ de l'étudiant (nombre de remarques ou d'intervention du tuteur), la prise en compte des remarques formulées par le tuteur et l'initiative personnelle de l'étudiant (dans quelle mesure a-t-il saisi les perches tendues pour aller plus loin dans l'approfondissement de son travail.
Le travail doit être l'oeuvre personnelle de l'étudiant. Toute fraude ou tout plagiat entraîne une note de 0/20.
Est d'office cause d'ajournement :
- le non respect des délais et de la limite de caractères,
- le non dépôt d'une des trois étapes.
Conformément aux articles 4 § 2 et 6 § 2 du règlement général des examens, l'étudiant qui n'a pas déposé les deux travaux et qui ne s'est pas présenté à l'entretien est irrecevable en 2e session.
En 2ème session,
- l'étudiant doit réécrire une troisième version de son sujet d'origine, en faisant preuve de réelles améliorations. |
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Stage(s) :
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Remarques organisationnelles :
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| Choix de la matière et distribution des sujets :
L'étudiant est invité à indiquer, par ordre de préférence, plusieurs matières juridiques dans laquelle il souhaite effectuer son travail. Il sera tenu compte de ces préférences dans la mesure du possible. En toute hypothèse, l'attribution des sujets est impérative. |
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Contacts :
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| Coordinatrice :
Antoinette Gosselin : A.gosselin@ulg.ac.be
Formation :
Sarah Steils : Sarah.Steils@ulg.ac.be |
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| Notes en ligne : |
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| Syllabus |
| Le syllabus ci-joint est en vente au Magasin des Presses. |
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