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| DROI2207-1 | Droit pénal spécial
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| Durée : | 45h Th |
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| Nombre de crédits : |
| Master en droit à finalité spécialisée en droit des affaires (aspects belges, européens et internationaux), 1re année | | 6 |
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| Master en criminologie, à finalité spécialisée, 2e année | | 4 |
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| Master en droit, à finalité spécialisée en droit public et administratif (aspects belges, européens et internationaux), 1re année | | 6 |
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| Master en droit, à finalité spécialisée en droit privé (aspects belges, européens et internationaux), 1re année | | 6 |
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| Master en droit à finalité spécialisée en mobilité interuniversitaire, 1re année | | 6 |
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| Master en droit à finalité spécialisée en droit pénal (aspects belges, européens et internationaux), 1re année | | 6 |
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| Master en droit à finalité spécialisée en droit pénal (aspects belges, européens et internationaux), 2e année | | 6 |
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| Master en droit à finalité spécialisée en droit social (aspects belges, européens et internationaux), 1re année | | 6 |
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| Nom du professeur : | Adrien Masset |
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Langue(s) du cours :
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| Langue française |
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Organisation et évaluation :
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| Enseignement au deuxième quadrimestre |
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Contenus du cours :
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| Ce cours se propose d'examiner les comportements humains érigés en infractions pénales par le Code pénal belge et par certaines lois particulières. Il y est question de mise en évidence des éléments constitutifs des infractions, de leur compréhension doctrinale et de leur application jurisprudentielle. |
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Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) du cours :
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| Les incriminations retenues par le législateur pénal belge traduisent sa hiérarchie de valeurs : ce cours entend les analyser et illustrer les enjeux du droit pénal. Ce cours entend aussi fournir aux étudiants les bases théoriques et pratiques de la matière pour la vie professionnelle. |
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Prérequis et corequis / Modules de cours optionnels recommandés :
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| Liens avec d'autres cours :
a. en amont : Droit pénal général et procédure pénale
a. en aval : Droit pénal des affaires, droit pénal social, droit pénal fiscal, droit pénal comparé. |
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Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
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Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance) :
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| Cours ex cathedra; ce cours se donne au 2è semestre.
Quelques séances de casus pourraient être organisées
Les étudiants qui partent en programme d'échange voient ce cours remplacé par un travail écrit consacré à l'examen doctrinal et jurisprudentiel d'une incrimination de droit pénal (20-25 pages) à choisir avec le professeur (travail à rentrer pour le 11 juin pour la 1ère session ou le 18 août pour la 2ème session) |
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Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
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| Pas de syllabus.
Les références bibliographiques sont données lors du cours et les étudiants sont invités à en consulter certaines pour compléter leur étude de la matière.
Nécessité de disposer des textes de lois à jour
Lectures:
Lecture(s) obligatoire(s) : recueil de textes légaux.
Lecture(s) conseillée(s) :
A. DE NAUW, Initiation au droit pénal spécial, éd. Kluwer, 2008
HD BOSLY et C. DE VALKENEER (dir.), Les infractions, éd. Larcier, 5 vol., 2012 |
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Modalités d'évaluation et critères :
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| Examen oral
Il s'agit de questions de théorie et des casus
Les étudiants doivent se munir de leurs codes ainsi que des autres textes légaux indispensables qui doivent être à jour; les seules annotations tolérées sont des renvois d'articles à articles, à l'exclusion de tout commentaire; les articles peuvent être surlignés ou fluorés; les post-it sont admis mais uniquement avec le n° d'article ou le titre de la loi ou le titre de l'article (par exemple 'participation') |
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Stage(s) :
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Remarques organisationnelles :
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Contacts :
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| Enseignant: a.masset@ulg.ac.be (bureau Trifac, 1/10) - 04/366.31.84
Secrétariat : Julie Debroux - 04/366.31.59 |
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