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Année académique 2014-2015Données en date du : 12/05/2015
DROI2034-1  Droit des sociétés

Durée :  60h Th
Nombre de crédits :  
Master en droit à finalité spécialisée en droit des affaires (aspects belges, européens et internationaux), 1re année5
Master en droit, à finalité spécialisée en droit public et administratif (aspects belges, européens et internationaux), 1re année5
Master en droit, à finalité spécialisée en droit privé (aspects belges, européens et internationaux), 1re année5
Master en droit à finalité spécialisée en mobilité interuniversitaire, 1re année5
Master en droit à finalité spécialisée en droit pénal (aspects belges, européens et internationaux), 1re année5
Master en droit à finalité spécialisée en droit social (aspects belges, européens et internationaux), 1re année5
Cours supplémentaires destinés aux étudiants d'échange (Erasmus, ...)5
Nom du professeur :  Olivier Caprasse
Langue(s) du cours :  
Langue française
Organisation et évaluation :  
Enseignement au deuxième quadrimestre
Contenus du cours :  
Le cours traite du droit des sociétés. Il est centré sur le code des sociétés. Qu'est-ce qu'une société? Quelles sont les différentes sortes de société? Quelles sont les raisons de constituer une telle entité? Comment fonctionne-t-elle? Quels sont les droits des actionnaires? Voici quelques exemples des questions étudiées dans le cadre de ce cours.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) du cours :  
Le but de ce cours est de donner aux étudiants une bonne connaissance du droit applicable aux sociétés, de la naissance à la mort de celles-ci, de sorte que les étudiants puissent être capables d'en apprendre plus par eux-mêmes par la suite dans ce domaine.
Prérequis et corequis / Modules de cours optionnels recommandés :  
Le cours nécessite la connaissance du droit des obligations.
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :  
Cours essentiellement ex cathedra, de nombreuses questions étant aussi posées à l'auditoire durant les cours.
Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance) :  
Présentiel
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :  
Un syllabus est disponible.
Modalités d'évaluation et critères :  
Examen écrit en juin. Examen oral pour les étudiants du programme "Gestion-Droit"
Stage(s) :  
Remarques organisationnelles :  
Contacts :  
Secrétariat : Mme Catherine FETT (04/ 366 31 57)
Assistants : Mlle Laura Léonard (04/366 27 45) M. Roman Aydogdu (04/366 27 45)

Notes en ligne :  
Syllabus
Syllabus



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