 | | |
| DROI2023-1 | Droit fiscal international et comparé
|
|
| Durée : | 30h Th |
|
| Nombre de crédits : |
|
|
| Nom du professeur : | Caroline Docclo |
|
Langue(s) du cours :
|
| Langue française |
|
Organisation et évaluation :
|
| Enseignement au deuxième quadrimestre |
|
Contenus du cours :
|
| Le cours de droit fiscal international et comparé s'inscrit dans le programme entre le cours d' « éléments de fiscalité internationale » (tronc commun) et celui de « planification internationale » (cours de M. G. Jorion).
L'enseignement porte sur la politique fiscale internationale, les éléments du droit international public nécessaires à la compréhension des instruments internationaux et l'analyse des modèles de conventions de l'OCDE et du « Modèle standard » belge, qui constituent le dénominateur commun de la plupart des conventions signées par la Belgique. Les particularités des droits fiscaux étrangers sont évoquées pour illustrer le fonctionnement des conventions.
L'enseignement se concentre sur les impôts sur les revenus.
La méthode socratique d'enseignement est utilisée. Les étudiants appréhendent les principes et les aspects techniques à partir de cas pratiques tirés de la pratique quotidienne des fiscalistes internationaux. Le but est d'acquérir une méthode de raisonnement utile pour aborder n'importe quel cas concret. |
|
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) du cours :
|
| Mettre les étudiants en mesure de trouver une solution aux problèmes fiscaux comportant un élément d'extranéité.
Permettre aux étudiants de suivre avec profit le cours de planification internationale enseigné par Guy Jorion. |
|
Prérequis et corequis / Modules de cours optionnels recommandés :
|
| Les étudiants sont invités à préparer les cours à l'avance, selon les instructions données au fur et à mesure. |
|
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
|
| La méthode socratique est utilisée le plus souvent possible. |
|
Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance) :
|
| Séances de quatre heures, le samedi matin, de 9 H à 13 H.
Lieu : HEC |
|
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
|
| Les étudiants doivent être munis des modèles de conventions de l'OCDE pour assister au cours. Ceux-ci seront distribués au premier cours.
Un fascicule de notes sera distribué à la fin des cours. |
|
Modalités d'évaluation et critères :
|
| Examen oral et pratique, sans préparation préalable. Un texte de convention sans annotation est remis à l'étudiant au début de l'examen. |
|
Stage(s) :
|
| |
|
Remarques organisationnelles :
|
| |
|
Contacts :
|
| Caroline Docclo
Chargée de cours
ULG - HEC
+ 32 2 700 10 15
Caroline.Docclo@loyensloeff.com |
|
|
|
| Notes en ligne : |
|
| Notes de cours |
| L'ensemble des notes de cours est disponible sur le campus HD. |
|
|
