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| DROI1206-2 | Introduction au droit privé et fondements de droit romain
- Introduction au droit privé
- Fondements de droit romain
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| Durée : | Introduction au droit privé : 50h Th, 10h Pr
Fondements de droit romain : 15h Th
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| Nombre de crédits : |
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| Nom du professeur : | Introduction au droit privé : Pascale Lecocq
Fondements de droit romain : Jean-François Gerkens
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| Coordinateur(s) : | Pascale Lecocq |
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Langue(s) du cours :
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| Langue française |
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Organisation et évaluation :
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| Enseignement au deuxième quadrimestre |
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Contenus du cours :
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| Voir les engagements pédagogiques des deux modules
 | | Introduction au droit privé |
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| Après une introduction historique au droit romain, de même qu'une introduction relative à la situation du droit privé dans le système juridique belge, le cours aborde l'étude des droits subjectifs privés (notions de droits réels, principaux et accessoires, et de droits de créance ; naissance, transmission et extinction) ainsi que celle du concept de possession dans le domaine extrapatrimonial et dans le domaine patrimonial.
L'acte juridique (définition, classifications, formation, exécution, effets à l'égard des personnes) retiendra ensuite notre attention, avant d`examiner un fait juridique spécifique, la responsabilité délictuelle.
La preuve en droit civil (modes de preuve, recevabilité et force probante des différents modes de preuve, aperçu des spécificités en matière de preuve dans l'environnement électronique) et les notions de sujets de droit et de personnalité juridique (étude des personnes physiques et des personnes morales et de leur capacité) constituent les dernières parties du cours. |
| | Fondements de droit romain |
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| Le partim "droit romain" du cours d'introduction au droit privé doit montrer comment les Romains ont inventé notre droit (privé) actuel. Il est composé de deux parties: 1. Institutions de base du droit privé 2. Brève histoire du droit romain. |
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Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) du cours :
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| | Introduction au droit privé |
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| Initier les étudiants de première année en droit aux matières de droit civil enseignées, spécifiquement, dans les années ultérieures et leur inculquer les principes du droit de la preuve en matière civile.
Des possibilités de faire apprécier les notes écrites et de s'entraîner à l'exposé oral pour vérifier la qualité du raisonnement, l'existence de liens logiques et la capacité de l'étudiant à communiquer son raisonnement oralement ou par écrit sont prévues. |
| | Fondements de droit romain |
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| Cette brève introduction a pour but de familiariser l'étudiant avec les principales étapes de l'évolution du droit, afin de pleinement tirer avantage des autres enseignements liés. |
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Prérequis et corequis / Modules de cours optionnels recommandés :
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| | Introduction au droit privé |
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| S'il y a lieu, lien particulier avec un cours de cursus :
En amont :
En aval : tous les cours de droit civil dispensés ultérieurement. |
| | Fondements de droit romain |
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| Néant |
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Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
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| | Introduction au droit privé |
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| Sont organisées plusieurs séances d'exercices afin de confronter les étudiants à des situations pratiques, de permettre aux étudiants d'évaluer leur degré de compréhension du cours et de les préparer à l'une ou l'autre forme d'évaluation (écrite ou orale). En fonction du nombre d'étudiants et du matériel disponible, différents outils pédagogiques sont utilisés, dont notamment des boîtiers de réponse électroniques. |
| | Fondements de droit romain |
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| Cours ex-cathaedra et exercices participatifs des étudiants. |
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Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance) :
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| | Introduction au droit privé |
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| Cours ex cathedra. Séances de 2X2h./sem. au second quadri et 5 séances d'exercices pratiques, outre les leçons du partim de droit romain. |
| | Fondements de droit romain |
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| Présentiel |
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Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
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| | Introduction au droit privé |
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| Notes de cours synthétiques à compléter disponibles dans le "pack" des 1er Bac, listes de dispositions légales utiles. |
| | Fondements de droit romain |
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| Notes de cours spécifiques et slides powerpoint |
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Modalités d'évaluation et critères :
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| | Introduction au droit privé |
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| Examen écrit en première session et oral en seconde session, portant tant sur le droit romain que sur le droit privé (sans impasse) consistant en des questions de connaissance, de réflexion ou des petits cas pratiques. Les étudiants peuvent disposer à l'examen de leurs Codes ou extraits de législations diverses, soulignés librement et annotés exclusivement avec renvois de numéro d'articles ou mots des titres du code sur des post-it ; aucune table des matières (autre que celle du Code), sous quelque forme que ce soit, et aucun plan ne peuvent être utilisés. Les codes non correctement annotés seront retirés lors de l'examen. |
| | Fondements de droit romain |
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| Les étudiants sont interrogés sur la matière exposée au cours et non seulement sur le contenu des notes de cours fournies par le professeur. |
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Stage(s) :
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Remarques organisationnelles :
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Contacts :
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| P. Lecocq 04/3663095
JF Gerkens 04/3663007
| | Introduction au droit privé |
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| Pascale LECOCQ
Département de droit / Droit civil (biens et preuve)
boulevard du Rectorat, 7
4000 Liège 1
Email : Pascale.Lecocq@ulg.ac.be
Tél : +32 4 3663095
Assistants :
Sophie BOUFFLETTE (mi-temps), bureau I.22, tél. : 04/3663096,
email : S.Boufflette@ulg.ac.be
Arianne SALVE (mi-temps), bureau I.22, tél. : 04/3663096,
email : arianne.salve@ulg.ac.be
Raluca POPA; email : r.popa@ulg.ac.be
Secretariat : N. BLEVE, office I.77, tél. : 04/3663190
Boite aux lettres à l'université : box 16 |
| | Fondements de droit romain |
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| Jean-François Gerkens Bâtiment B.33 Bureaux 1/39 et 1/40. JF.Gerkens@ulg.ac.be |
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| Notes en ligne : |
Introduction au droit privé
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| Syllabus |
| Notes de synthèse à compléter (février 2015) |
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