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| DROI1103-1 | Histoire du droit privé
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| Durée : | 60h Th |
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| Nom du professeur : | Robert Jacob |
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Langue(s) du cours :
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| Langue française |
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Organisation et évaluation :
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| Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier |
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Contenus du cours :
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| Seront principalement étudiées les trois composantes de la culture juridique occidentale : le droit romain (examiné ici non en lui-même mais à travers les lectures qu'en ont laissés le Moyen-âge et les temps modernes), le droit canonique (droit de l'église) et la coutume, ainsi que leur influence respective sur la formation de notre droit. |
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Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) du cours :
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| L'objectif du cours est de faire découvrir les bases historiques de notre droit privé en retraçant l'évolution de cette source et de ses institutions entre la fin de l'Empire romain et le tournant des 19 et 20ème siècles.
Quelques recommandations relatives à l'étude du cours :
D'octobre à mars : ne pas mémoriser mais organiser intellectuellement la matière en revoyant ses notes, en élaborant des résumés, etc... (chaque étudiant a sa propre méthode ; si possible, ne pas travailler seul mais comparer son travail à celui d'autres étudiants). Veillez à ce que cette mise en ordre intègre simultanément :
- un axe chronologique : ne jamais confondre des époques différentes et donc se fixer des repères fermes, identifier les grandes dates et situer précisément les uns par rapport aux autres les événements, les courants de pensée, etc...
- un axe thématique : identifier précisément des concepts abstraits et leurs éventuelles transformations, repérer les différents passages du cours où est traitée une même question (le concept de propriété par exemple) et être capable d'en dégager tous les éléments de manière à la traiter pour elle-même.
Distinguer soigneusement les registres de langage et les niveaux d'analyse : ne pas confondre, pour le même problème, les questions de droit et les questions de fait; distinguer nettement le texte du code, le commentaire qu'en fait la doctrine, l'interprétation qu'en donne la jurisprudence, les conclusions qu'en tire l'historien.
Assimiler la "grammaire élémentaire du droit" : les notions de droit réel et droit de créance, contrat consensuel et formel, etc... auxquelles la première candidature initie mais qui seront utilisées constamment par la suite. Toute erreur d'utilisation de ces notions de base est en soi indicative d'échec. |
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Prérequis et corequis / Modules de cours optionnels recommandés :
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| Néant. |
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Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
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Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance) :
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| Cours oral, accompagné d'un séminaire comportant l'analyse de textes qui font partie intégrante de la matière.
Répétitions :
Des répétitions facultatives sont organisées pendant toute l'année. |
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Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
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| Il n'y a pas de syllabus mais un plan détaillé du cours. Celui-ci est vendu aux Presses universitaires. |
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Modalités d'évaluation et critères :
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| Examen écrit. Deux ou trois groupes de questions:
- 5 à 8 questions brèves portant sur des points précis de la matière (réponse attendue : une dizaine de lignes).
- 2 questions de développement (réponse attendue : deux ou trois pages par question)
- éventuellement, le commentaire d'un petit texte ou la discussion d'une opinion. Des exemplaires de questionnaires des années précédentes sont diffusés et font l'objet d'exercices aux répétitions.
Les trois types de questions correspondent plus ou moins aux trois niveaux attendus de maîtrise de la matière : connaissance, compréhension, utilisation, mais toute réponse (à quelque question que ce soit) comporte bien entendu des informations pertinentes pour l'évaluation de ces différents niveaux. Ceci explique que la notation, comme dans le cas d'un examen oral, est global : il n'y a pas de coefficient attribué à chaque question, le travail de l'étudiant et apprécié dans sa totalité (lorsque les questions se recoupent, l'étudiant doit donc veiller à la cohérence des réponses entre elles).
Quelques recommandations. Utiliser la feuille de brouillon fournie par la Faculté pour élaborer des schémas de réponse complets et structurés avant de passer à la rédaction. Eviter le style télégraphique, les abréviations (proprio pour propriétaire, etc ...), veiller au soin et à l'orthographe. Répondre à la question posée et ne pas reproduire mécaniquement le chaptire ou passage du cours qui paraît le plus en rapport avec la question. Eviter les digressions hors sujet (sans pour autant s'auto-limiter : les détails surabondants ne sont pas pénalisés dès lors que les éléments pertinents de la réponse ont été fournis - la règles reste : "mieux vaut trop que pas assez". |
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Stage(s) :
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Remarques organisationnelles :
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| Cours organisé au premier quadrimestre. Examen lors de la session de janvier. |
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Contacts :
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| M. Robert JACOB, le vendredi au 04/366.30.68. Mlle Charlotte BRAILLON (Assistant) : charlotte.braillon@ulg.ac.be |
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| Notes en ligne : |
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| Recueil de textes |
| Ce recueil est également disponible au magasin des Presses universitaires |
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