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Année académique 2014-2015Données en date du : 12/05/2015
DROI0724-1  Droit et activités de l'ingénieur

Durée :  30h Th
Nombre de crédits :  
Bachelier en sciences de l'ingénieur, orientation ingénieur civil, 3e année2
Master en ingénieur civil en chimie et science des matériaux, à finalité approfondie, 1re année3
Master en ingénieur civil en chimie et science des matériaux, à finalité spécialisée en gestion, 1re année3
Nom du professeur :  Christine Biquet, Jacques Clesse, Pascale Lecocq, Bernard Vanbrabant
Suppléant(s) :  Déborah Gol, Daisy Chichoyan, Cécile Vercheval
Coordinateur(s) :  Pascale Lecocq
Langue(s) du cours :  
Langue française
Organisation et évaluation :  
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Contenus du cours :  
Il s'agit d'un cours d'introduction au droit organisé en six modules, comme dit à la rubrique objectif du cours, dispensés par des professeurs différents, utilisant des cas ou des notions susceptibles d'intéresser l'étudiant en ingénieur.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) du cours :  
L'objectif du cours de droit est de mettre en évidence dans les différentes branches du droit les législations et les règles qui gouvernent les situations tout à fait concrètes que rencontreront dans l'exercice de leurs professions futures les «ingénieurs ». Les modules organisés sont les suivants : - Organisation judiciaire, droit pénal et responsabilités, par Patrick THEVISSEN, et Daisy CHICHOYAN, assistants; - Contrats et aperçus de droit immobilier, par Christine BIQUET-MATHIEU et Pascale LECOCQ, professeurs ordinaires ; - Droit économique, par Déborah GOl assistante ; - Droits intellectuels, par Bernard VANBRABANT, Chargé de cours; - Droit social, par Jacques CLESSE, professeur; - Autorisations administratives et fédéralisme, par Cecile VERCHEVAL, assistante.
Prérequis et corequis / Modules de cours optionnels recommandés :  
Aucun
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :  
Aucun
Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance) :  
Le cours est donné au premier quadrimestre, le lundi matin de 8h15 à 10h15. Les six modules sont répartis sur 12 ou 13 leçons de deux heures.
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :  
Les différents professeurs remettent ou des notes de cours ou des plans très détaillés.
Modalités d'évaluation et critères :  
Examen écrit en janvier et en seconde session. Un recueil des textes légaux sera fourni aux étudiants; seul celui-ci peut être utilisé lors de l'examen.
Stage(s) :  
Remarques organisationnelles :  
Contacts :  
Service de Droit privé, Les biens, Preuve, B31 Professeur : P. LECOCQ, bureau I.23, tél. : 04/3663095, email : Pascale.Lecocq@ulg.ac.be
Assistants : Arianne SALVE (mi-temps), bureau I. 22, tél. : 04/3663096, email : arianne.salve@ulg.ac.be Sophie BOUFFLETTE (mi-temps), bureau I.22, tél. : 04/3663096, email : S.Boufflette@ulg.ac.be
Raluca POPA; email : R.popa@ulg.ac.be
Secrétariat : N. BLEVE, bureau I.77, tél. : 04/3663190 Boîte aux lettres intérieure du service : boite 16

Notes en ligne :  
Plan du cours sur les contrats à destination des ingénieurs.
Vous trouverez en annexe le plan du cours sur les contrats à destination des ingénieurs. Ce module fait partie du cours "Notions de droit en rapport avec les activités de l'ingénieur".



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