 | | |
| Version 2013-2014 |
|
| DCER0029-2 | Module droit commun de l'expertise (Médecine d'assurance et expertise médicale)
- Le droit du contentieux à l'usage des futurs experts (Aperçu des institutions judiciaires et de la compétence, Règles générales de procédure à l'usage des experts, Théorie et pratique de l'expertise en matière civile)
- Eléments de droit civil en rapport avec l'expertise
- Eléments de droit des assurances
- L'expertise et les modes non juridictionnels de règlements des différends
- Réparation du dommage corporel
- Droit pénal et procédure pénale en rapport avec l'expertise médicale et psychologique
- Le risque professionnel en relation avec la réparation du dommage économique
- La déontologie de l'expert
|
|
| Durée : | Le droit du contentieux à l'usage des futurs experts (Aperçu des institutions judiciaires et de la compétence, Règles générales de procédure à l'usage des experts, Théorie et pratique de l'expertise en matière civile) : 18h Th
Eléments de droit civil en rapport avec l'expertise : 6h Th
Eléments de droit des assurances : 3h Th
L'expertise et les modes non juridictionnels de règlements des différends : 3h Th
Réparation du dommage corporel : 3h Th
Droit pénal et procédure pénale en rapport avec l'expertise médicale et psychologique : 9h Th
Le risque professionnel en relation avec la réparation du dommage économique : 6h Th
La déontologie de l'expert : 3h Th
|
|
| Nombre de crédits : |
|
|
| Nom du professeur : | Le droit du contentieux à l'usage des futurs experts (Aperçu des institutions judiciaires et de la compétence, Règles générales de procédure à l'usage des experts, Théorie et pratique de l'expertise en matière civile) :
Eléments de droit civil en rapport avec l'expertise :
Eléments de droit des assurances :
L'expertise et les modes non juridictionnels de règlements des différends :
Réparation du dommage corporel :
Droit pénal et procédure pénale en rapport avec l'expertise médicale et psychologique :
Le risque professionnel en relation avec la réparation du dommage économique :
La déontologie de l'expert :
|
|
| Coordinateur(s) : | Philippe Boxho |
|
Langue(s) du cours :
|
| Langue française |
|
Contenus du cours :
|
| |
|
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) du cours :
|
| |
|
Prérequis et corequis / Modules de cours optionnels recommandés :
|
| |
|
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
|
| |
|
Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance) :
|
| |
|
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
|
| |
|
Modalités d'évaluation et critères :
|
| |
|
Stage(s) :
|
| |
|
Remarques organisationnelles :
|
| |
|
Contacts :
|
| |
|
