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Programme des cours 2012-2013Dernière mise à jour : 18/06/2013
Version 2011-2012
SPOL2209-1  Politique de l'environnement et du territoire

Durée :  45h Th
Nombre de crédits :  
Master en sciences politiques, orientation générale, à finalité spécialisée en administration publique, 1re année5
Master en sciences politiques, orientation générale, à finalité spécialisée en administration publique, 2e année5
Master en sciences politiques, orientation générale5
Nom du professeur :  Quentin Michel
Suppléant(s) :  Sophie Hanson
Langue(s) du cours :  
Langue française
Contenus du cours :  
L'enseignement n'est pas organisé au cours de l'année académique 2012-2013; il le sera par contre au cours de l'année 2013-2014.
Le cours se divise en trois modules.
Le premier est consacré, outre une introduction à la politique de développement durable, à la politique organique de l'aménagement du territoire de l'Union européenne. Il s'agit aussi d'analyser comment cette politique est transposée en Région wallonne. Après une étude des différents outils de planification et de réglementation (schémas, plans d'aménagement et règlements d'urbanisme) est analysé en détail les régimes d'autorisation mis en place (le permis d'urbanisme et le permis de lotir).
Le second comporte trois thèmes, davantage liés à l'environnement au sens strict : les deux premiers traitent de la prévention et de la limitation des incidences de l'activité de l'homme sur l'environnement, l'un dans le cadre d'un fonctionnement normal (les études d'incidences sur l'environnement), et l'autre en cas de fonctionnement anormal (les risques d'accident majeur). Le dernier envisage les différents aspects de la politique des déchets.
Enfin, le troisième a trait à la législation en matière de sol : on y aborde la gestion politique des sols ainsi que les différentes réglementations relative à la protection des sols.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) du cours :  
Ce cours a pour objectif de dispenser aux étudiants une formation générale relative aux principales politiques en matière d'environnement. Ainsi, à partir des textes en vigueur, il s'agit d'identifier et d'illustrer les techniques utilisées ainsi que d'initier les étudiants à une démarche leur permettant d'appréhender des situations concrètes.
Prérequis et corequis / Modules de cours optionnels recommandés :  
En principe pas mais la connaissance du système institutionnelle belge et de l'Union européenne constitue un atout.
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :  
Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance) :  
Ce cours se donne au premier semestre en séances de 2h30. Il se déroule normalement le vendredi après midi (Faculté de droit bâtiment B31).
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :  
Ce cours fait l'objet d'un syllabus pour le premier module. Les slides des séances du cours sont mis en ligne sur MyULg
Modalités d'évaluation et critères :  
Le cours fait l'objet d'un examen oral à livres ouverts. L'étudiant peut donc disposer de tout ce qui lui semble utile, sans restriction. L'étudiant est évalué sur ses connaissances et sur sa maîtrise de la matière. Il ne s'agit donc pas d'un examen de restitution, mais bien de voir si l'étudiant maîtrise les outils qui lui ont été enseignés, et comment il les exploite pour résoudre une problématique particulière suggérée par l'examinateur.
Les modalités de l'évaluation sont identiques en deuxième session.
Stage(s) :  
Remarques organisationnelles :  
Ce cours est organisé uniquement les années impaires (2013-2014, 2015-2016...).
Contacts :  
Quentin MICHEL
Etudes européennes / European Studies
Political Science Department
Faculty of Law
Liege University
Boulevard du rectorat 7B31, boite 30
4000 Liège
Phone : +32.4.366.30.64
Fax : +32.4.366.45.57
Email : qmichel@ulg.ac.be
http://www.depscpo.ulg.ac.be/
http://www.depscpo.ulg.ac.be/recherches/SERVICE_QM.html



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