 | | |
| DROI8010-1 | Droit institutionnel européen
|
|
| Durée : | 45h Th |
|
| Nombre de crédits : |
|
|
| Nom du professeur : | Nicolas Petit |
|
Langue(s) du cours :
|
| Langue française |
|
Organisation et évaluation :
|
| Enseignement au deuxième quadrimestre |
|
Contenus du cours :
|
| Comme son titre l'indique, ce cours est consacré au Droit institutionnel de l'Union européenne ; il comportera les chapitres suivants :
I. L'histoire de l'intégration européenne
II. Les institutions (Parlement européen, Conseil, Commission, Cour de Justice, Cour des Comptes) et autres organes et comités (Banque centrale européenne, Banque européenne d'Investissement, Comité économique et social, Comité des Régions,...) de l'Union européenne.
III. Quelques grands principes de droit européen (attribution des pouvoirs, subsidiarité, proportionnalité, coopération loyale, mécanisme des coopérations renforcées,...)
IV. Les sources du droit de l'Union européenne
V. Les rapports entre l'ordre juridique de l'Union européenne et les ordres juridiques nationaux
VI. Introduction au contentieux européen |
|
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) du cours :
|
| A l'issue du cours, les étudiants sont capables d'appréhender l'architecture institutionnelle de l'Union européenne. |
|
Prérequis et corequis / Modules de cours optionnels recommandés :
|
| |
|
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
|
| Ex cathedra |
|
Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance) :
|
| Cours dispensé au 2e quadrimestre avec 3 à 4 séances de 2 heures au 1er quadrimestre. |
|
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
|
| Les documents dont les étudiants devront disposer ou qui seront mis à leur disposition seront les suivants :
- les Traités sur l'Union européenne et sur le Fonctionnement de l'Union européenne
- Un plan de cours reprenant les six chapitres précités |
|
Modalités d'évaluation et critères :
|
| La matière vue au cours oral sera considérée comme matière d'examen. Ce dernier aura lieu à la fin du premier quadrimestre. |
|
Stage(s) :
|
| |
|
Remarques organisationnelles :
|
| Cours dispensé au 2e quadrimestre avec 3 à 4 séances de 2 heures au 1er quadrimestre. |
|
Contacts :
|
| Professeur:
nicolas.petit@ulg.ac.be
Assistants:
Charlotte.lousberg@ulg.ac.be
Norman.neyrinck@ulg.ac.be |
|
