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Programme des cours 2012-2013Dernière mise à jour : 18/06/2013
DROI1256-1  Questions spéciales de droit pénal et procédure pénale

Durée :  15h Th, 15h Pr
Nombre de crédits :  
Master en droit à finalité spécialisée en droit pénal (aspects belges, européens et internationaux), 2e année6
Nom du professeur :  Michel Van de Kerchove
Langue(s) du cours :  
Langue française
Organisation et évaluation :  
Enseignement au deuxième quadrimestre
Contenus du cours :  
Thème général : ¿le sens de la peine : conflit ou conciliation des paradigmes

1) La rétribution ;

2) La prévention ;

3) La réparation ;

4) Le renforcement symbolique des normes ;
5) Tentatives de conciliation des paradigmes ;

6) Le sens de la peine dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme ;

7) Le sens de la peine dans la jurisprudence de la Cour constitutionnelle
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) du cours :  
L'objectif d'apprentissage est de réfléchir de manière critique sur la nature, les contours, les fondements et les objectifs des peines.
Prérequis et corequis / Modules de cours optionnels recommandés :  
Le droit pénal général et la procédure pénale belges
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :  
Séminaire.
Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance) :  
Le cours est organisé sous forme de séminaire, chaque module de 2 h comportant un exposé d'environ 1h 30 par le titulaire et une discussion d'environ ¿ h.
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :  
Lecture conseillée (support écrit de l'enseignement) : M. van de KERCHOVE, Sens et non-sens de la peine. Entre mythe et mystification, Bruxelles, Publications des Facultés universitaires Saint-Louis, 2009.
Modalités d'évaluation et critères :  
valuation de la participation active des étudiants au séminaire et travail écrit d'une dizaine de pages
Minimum portant sur un sujet libre relatif à la peine, remis par les étudiants en fin de séminaire.
Il n'y a donc pas d'examen comme tel.
Stage(s) :  
Remarques organisationnelles :  
La présence aux séances est absolument indispensable.
Contacts :  
Michel van de KERCHOVE
Facultés universitaires Saint-Louis
43, Boulevard du Jardin botanique
1000 Bruxelles
Tél. : 02.211.78.83
E-mail : vandekerchove@fusl.ac.be


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