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| FINA0058-1 | Comptabilité approfondie et fiscalité
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| Durée : | 30h Th |
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| Nom du professeur : | Jean‑Pascal Labille, Danielle Sougné |
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| Coordinateur(s) : | Danielle Sougné |
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Langue(s) du cours :
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| Langue française |
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Contenus du cours :
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| Module 1 : Rappel des principes de base de l'I.Soc. (l'assiette de l'impôt à l'I.Soc., les déductions). Cas d'application
Module 2 : Les immobilisations incorporelles et les frais de restructuration : aspects comptables.
Module 3 : Les immobilisations incorporelles et corporelles : aspects fiscaux (y compris les impôts différés).
Module 4 : Les immobilisations financières et les placements de trésorerie : aspects
comptables.
Module 5 : Les immobilisations financières et les placements de trésorerie : aspects fiscaux.
Module 6 : Les provisions pour risques et charges : aspects comptables.
Module 7 : Les aspects fiscaux liés aux stocks, aux provisions et aux créances douteuses
+ séance d'exercices.
Module 8 : Les avoirs et les dettes en devises : aspects comptables.
Module 9 : Les fonds propres : aspects comptables (y compris la réserve d'investissement).
Exercice de synthèse
Conférences : 2 à 4 conférences seront organisées pendant l'année dans le cycle des conférences de 18h à 21h. Ces conférences seront obligatoires pour les étudiants et seront ouvertes au public extérieur.
Aperçu du cours
Ce cours permet d'approfondir des notions comptables et fiscales abordées dans le cursus les années précédentes. Cet approfondissement est réalisé tant sur le plan théorique que pratique par des exercices, des études de cas et des mises en situation.
Certains aspects d'analyse comptable et de normes internationales seront abordés par le biais de conférences. |
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Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) du cours :
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| § Approfondir et comparer les principes comptables et fiscaux relatifs aux principales rubriques du bilan et du compte de résultats.
§ Analyser les divergences entre droit comptable et droit fiscal.
§ Dresser des déclarations à l'impôt des sociétés à partir de différents cas d'application.
§ Mettre les étudiants face à des situations concrètes au sein desquelles ils doivent utiliser leurs bases comptables, financières et fiscales pour proposer des solutions. |
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Prérequis et corequis / Modules de cours optionnels recommandés :
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| § Finance et comptabilité
§ Droit commercial |
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Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
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| § Le cours est subdivisé en modules.
§ Les thèmes fiscaux seront abordés lors des cours et feront l'objet d'exercices.
§ Les thèmes comptables seront approfondis et présentés par les étudiants (en groupes).
§ Des cas seront proposés en rapport avec les conférences proposées.
§ Une étude de cas - synthèse du cours sera réalisée en groupes |
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Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance) :
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| Enseignement de type présentiel et travaux de groupe. |
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Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
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| § Slides disponibles sur internet
Ouvrages conseillés :
§ DARTE Dominique et NOEL Yves, Maîtriser l'I. Soc., éditions de la chambre de commerce et de l'industrie, 2011
§ Législation sur les comptes annuels
§ Code des Sociétés
§ Memento des comptes annuels
§ Avis de la Commission des Normes Comptables (CNC)
§ Normes de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises (IRE)
§ FISCHER Christian, La réglementation sur les comptes annuels et le plan comptable, Chambre d'économie et de droit des affaires de Bruxelles.
§ COLLEYE J., DELVAUX G. et CLAES M., Le plan comptable belge, ses règles de fonctionnement et son appropriation aux entreprises, Ed. Comptabilité et Productivité. |
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Modalités d'évaluation et critères :
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| § Présentations des thèmes ou cas en rapport avec les conférences (30%)
§ Etude de cas - synthèse du cours (40%)
§ QCM d'évaluation (30%) |
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