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| DROI2008-1 | Impôt sur le revenu, matières approfondies (IPP - Isoc)
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| Durée : | 30h Th |
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| Crédits/ECTS : |
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| Titulaire(s) : | Olivier Bertin, Olivier D'aout |
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| Langue : | Langue française |
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| Aperçu général : | Impôts des personnes physiques :
- Rappel des grands principes ;
- Les revenus immobiliers ;
- Les revenus mobiliers ;
- Les revenus professionnels (catégorie des revenus professionnels, frais professionnels, déduction pour investissements, régime des plus-values et déductions, ...)
- Les déductions déductibles ;
- Les revenus divers ;
- Approche d'un calcul d'impôt
Impôts des sociétés :
- Les différentes approches de l'I.Soc.
- Certains bénéfices réservés exonérés (plus-values sur actions, tax shelter...)
- Certaines dépenses non admises (Amendes, frais de voiture, certains intérêts ...)
- Assimilation à des dividendes distribués : acquisition d'actions propres
- Déductions du résultat : libéralités et exonérations diverses, revenus de brevet, intérêts notionnels, pertes antérieures, déduction pour investissement
- Cotisation distincte
- Avantages et inconvénients du passage en société |
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| Objectif du cours : | Dans sa partie relative à l'impôt des personnes physiques, le cours a pour objectif principal de permettre aux étudiants d'une part de mettre à jour leurs connaissances dans cette matière (en fréquente en mutation) et d'autre part d'appliquer concrètement les dispositions légales relatives à cet impôt.
La partie du cours relative à l'impôt des sociétés vise à approfondir certaines étapes de la constitution de la base imposable d'une société, par une approche juridique et fiscale. La plupart des thèmes choisis sont illustrés par des exemples. |
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| Pré-requis : | Avoir déjà eu antérieurement un cours d'IPP et ISOC. A défaut, consulter le professeur. |
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| Travaux pratiques : | Néant |
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| Organisation : | La matière théorique sera appuyée par des exemples chiffrés. |
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| Notes de cours : | Slides
Bibliographie de base conseillée :
- Code d'impôt sur les revenus 1992 (à jour) à avoir avec soi au cours ;
- DARTE D., HONHON N. & VAN ACKER L., Les personnes physiques et l'impôt, ANTHEMIS, Edition 2009
- AFSCHRIFT Thierry, Impôts des personnes physiques, LARCIER, 2005 ;
- COPPENS P. & BAILLEUX A., L'impôt des personnes physiques, LARCIER, 1992 ;
- TIBERGHIEN, Manuel de droit fiscal, LARCIER, Ed. 2009 ;
- KIRKPATRICK, J. et GARABEDIAN, D., Le régime fiscal des sociétés en Belgique, BRUYLANT, 2003
- VAN CROMBRUGGE, S., Beginselen van de Vennootschapsbelasting, Biblo, 2009. |
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| Evaluation : | Un examen écrit comportant deux parties sera organisé le mardi 8 décembre.
L'examen sera écrit et portera sur la résolution de plusieurs casus. |
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| Contacts : | Olivier D'AOUT
Rue de Joie 56 à 4000 LIEGE
Tél 04/254.15.45 - Fax 04/226.36.58
o.daout@skynet.be
Olivier BERTIN
Place du champ de Mars, 2 à 1050 BRUXELLES
Tél. 02/289.29.85 - Fax 02/513.60.68
Olivier.Bertin@dewolf-law.be |
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